proces aux assises

Bonjour,

je viens de suivre un eaffaire présentée dans l'émission " faite entrer l'accusé"

cette affaire m'interpelle au plus au pojnr, ayant pris cette emission en cours, je pense avoir compris qu'une personne a été mise en examen suite a la decouverte de trois cadavres deux femmes et un hommes.

la brigade de gendarmerie conclue en quelques jour que:

deux femmes ont ete assasinée, ( don cl'une est lépouse du 3eme cadavre) et conclu a une double crime suivi d'un suicide, l'homme ayant assassiné les eux femme et s'étant suicidé par la suite.

sans trop savoir sur quoi s'est basé le magnistrat intructeur, une mise en examen vise un homme (ami de des familles de l'homme et de son epouse morts et de la belles soeur (troisième cadavre)

les rapport d'expertise conclue a l'assssinat des deux femmes ( ce qui est évident) et au suicide de l'époux.
la magistrat instructeur persiste dans sa conviction et fait incarcerer le prévenu.
l'enquête va durée 2 ans, arrivé devant ses juges, l'inculpé clame son innocence, les espert mainitiennent leurs conclusion de l'assassinat des deux femme par l'époux et le suicide de ce dernier.
L'incumpé est acquité, dans la foulée la famille des deux femmes ( deux seours) depose une seconde plainte contre X et l'enquête est relancée mais par une brigade de gendarmes totalement etrangère a l'affaire.
le magistrat instructeur, ne "compile" pas tout les rtemignages ni les conclusions partieles des gendarmes, re incarceère le prevenu pendnat 1 ans, arrive les analyse de sexperts scientifiques de la gendarmerie et d'un expert indépendant commissionné par l'avocat du prévenu.
tout les rapport convergent ver sla même conclusion, il y a bien eu assassinat des deux femmes et du suicide de l'assassin.

le magistrat instructeur persiste dans sa conviction que le prévenu est la coupable , le ministère public insiste lourdement sur la personnalité du prevenu et dresse un portrait de splus "noir", les rapport d'experts sont confirmé a la barre par euc même, les analyse A.D?N confirme la presence que du seul mari ( suicidé), pas une seule trace A.D.N du prévenu, de stemois ( plus de 11) tente a prouver que le prévenu etait present a telle heure a tel endroit, a tel heure a tel autre endroit, c equi prouverai que le prévenu ne pouvait être l'autreur des crimes.
malgrès touts les temoignages et les rapports d'experts de la gendarmerie et de l'expert independant, la chambre d'accusation psuit le magistrat instructeur en renvoi l'accusé devant les assises, le procureur reclame la reclusion criminelle a perpetuité, les jures deliberent deux heures, verdict acquité.

Ce qui m'interpelle, est:

Des au premier procès, les analyses A.D.N n'existaient pas, des temoignages de la familles des des soeurs sont accapblant pour l'accusé, les temoignages de stemoins qui sont a la decharge de l'accusé ne sont paq tous portés au dossiers, verdict acquitement.

cela est donc a mon humble avis la conviction de sjurés, pas coupable pas de peine, ce qui est normale.

une seconde plainte contre X est deposé, ( pourquoi pas , la famille est e droit que justice soit rendue, mais la s'est encore le premier accusé qui se retrouve encore mis en examen, et toujours des " legèretés" sur la prise en compte des temoignages a decharge, mais la gendarmerie scientifique apporte la preuve par des analyses A?D?N que le "suicidé" a des traces d'A.D.N des 2 soeurs sur lui, que toutes les traces morpho... ( desole le mot est trop savant pour moi) demontre que la "suicidé" est l'auteur des meutres, les même traces morpho... demontre qu'il etait en position debout quand il s'est tiré une balle dans la tête.
Qu'il n'y a pas un eseule trace A.D.N de l'accusé sur la scene du crime, la seule trace A.D.N de l'accusé est retrouvé sur sur e manche d'un outil de jardinage qui lui avait ete prété par l'épouse (assassinée) quelques semaines avant les crimes et que cette trace ne contituai pas un epreuve de sa precence le jour du crime.

malgrès cela la chammbre d'acusation renvoi devant les assises, et cela se termine par un acquittement.

donc je me pose les questions suivantes.

comment une chambre d'accusation peut elle renvoyer devant les assises un accusé que rien n'accuse, comment le ministère public peut demander une reclusion criminelle a perpatuite contre un accusé que rien n'accuse a part une trace A.D.N sur un manche d'outil qui est reconu avaoir ete prété a l'accusé quelque semaines avant le crime.
Et comment un magistrat chargé de l'instruction peut decidé que tel temoignage ou tel autre sera joint au dossier ou pas.

l'avocat ' en defense) du premier proces a affirmé que'il lui a ete impossible des'opposé a l'incarceration, le juge instructeur se basant sur le fait je cite, " qe l'accusé avait le profil parfait d'un assassin, il suffisait de le voir pour en être convaicu"

je me demand ebien comment une chambre d'acusation n epeut pas constater que le dossier ne contient rien qui pourrai faire penser que le prevenu est eventuelement l'assassin du fait que rien ne va dans se sens , même les conclusions de spremiers gendarmes allait dans se sens, seul le magistrat instructeur a considere que...

Je reviens donc a ce que je disais précédement, il sufit que le demmarage parte dan sle mauvais sens et soit un peu "poussé" par une personne qui un "pouvoir de nuisance" et on se retrouve completement desarmé et embarqué dans une sale affaire et pour allaer jusqu'au bour sans pouvoir faire quoi que se soit sans que vos protestations se retournent contre vous;

A savoir que ce même juge intruction avait declaré a l'avocat de la defense que" le comportement de votre client prouve qu'il est incapable de se contrôler et se montre particulièrement agressif dès que quelq'un s'opose a lui)

J'ose immaginer que cet accusé "prouvait" sa dangerosité" en se defendant peut être avec force, ce qui confortait le magistrat nstructeur dans ses "conclusions"

bonne fin de nuit.

bonjour


parce qu'il se défend le magistrat instructeur a jugé qu'il avait le profil d'un "assassin" sans aucune preuve .

moi je me pose une question ! quand un magistrat instucteur (présence d'avocat hussier de justice policier) aucun temoin sur la scène de crime


si crime il y eu (pendaison d'un homme) le seul temoin est un chien . cela na pas empécher le magistrat instructeur de demandé une reconstitution


le temoin étant le chien ...bien entendu se magistrat a été chambré par ces collègues .

mais votre récit fait froid dans le dos a quoi se posé des questions et je pense qu'il faudrait responsabilisé directement des magistrats

comme pour les médecins les ouvriers les cadres lorsqu'il y faute il faut qu'il assume .

bonne journée

Bonjour,

Il y a quand même une grande difference entre un magistrat et ... le reste de la population.

Un cadre, ouvrier ou automobiliste qui commet un acte interdit, il est verbalisé par un agent ou il y a des preuves materielles, (photo, radar= preuve, bagarre sur un chantier = trace de coup echangés = preuves de la réalité des faits victime agresseur, pas toujours bonnes preuves, mais il y a quelque chose)

dans un crime, s'est tres rare que le criminel reconnaisse les fait de suite, donc celui qui sait est l'accusé, (il a fait ou pas voir participé d'une facon ou d'une autre, les policers doivent trouver des preuves qu'il doivent chercher dans le vague, le juge de l'instruction lui suppose que... aux vues des éléments et preuves apportées par les policiers, les temoins ne sont pas forcement "paroles d'évangiles", (la preuve dans cette affaire, les familles des victime en sont arrivées aux mains avec la famille de l'accusée) en plus l'accusée réelement coupable va faire tout cequ'il peut pour se disculper, donc les seuls qui savent la verité est la victime (s) et le coupables (s) tout le reste supposen et imagine ce qui s'est passé.

Bien sur le risque de se tromper est humain et un juge est un humain come nous.

Ce qui me gêne s'est bien avec ma petite expérience, ( voir autre post) que lorsque des soupcon spese contre vous, tout va dependre de notre omportement et surtout de l'interpretation que va en faire le juge et les enquêteurs.
dans mon expérience personnelle, & mon vis les enquêteurs se sont montrés particulièrement agressifs et surtout bien trop sur d'eux, ( le signalement donné par la victime etait a leurs yeux bien suffisant pour me considere comme le coupable.
Et pendant ma 3/4 de journée entre leurs mains, s'est pas LESenvies de leurs coller quelques bonnes baffes qui n'ont manquées.

Comportement vraiment agressif et les passages du gentil petit policier qui vous comprends tres bien au gros mechant qui vous tarabusque et vous secoue copieusement et que vous êtes la avec vos mains entravées par des menotesqui va vous foutre en tole pour 20 ans, s'st pas l'envie de lui en allonger quelques unes qui manque.

d'un autre coté, il faut aussi savoir que les margoulins et autre malfaisants ne sont pas des pieds tendres non plus.

ce qui m'interpelle le plus se sont les "etages" entre les differents intervenant et surtout quand ils se refugient derrière.

les policiers enquête sous le controle du magistrat instructeur, donc ils obeissent et executent les directives.

le magistrat instructeur fait une synthese de... ce que rapporte les plicirs donc il agit suivant des infos,
la chambre d'accusation decide de a lanalyse du dossier donc s'est pas eux qui ont ete a la pêche aux infos et aveux

et le procureur est la pour charger, les juges du siège pour juger sans avoir ete "impliqués"

quand on regarde bien, personne n'est le responsable de la fin, la responsabilité est diluée entre les differents "etages"

Quand je repense a mon affaire, j'imagine coller deux bonnes baffes au policr "virulent" et hop voici une preuve de ma nature viloente, donc ne pouvant pas me controler s'est la preuve que.... et après on raconte ce que l'on veut.

je me rappelle d'une affaire qui a fait du bruit dans les années 60, le ministère public avait bien chargé un accusé d'un meutre, ( defenestration de son epouse) le ministère public ne cessait de rappeler que l'accusé s'était rebllé vilolement contre le spolicer, en blessant un;
ce que le procureur ne diait pas est que l'accusé avait recu des coups pendant les interrogatoires, et qu'il avait subi de fortes pressions pendant des heures et des heures et qu'a la fin il avait fini par craquer.
j'iamagine un jege se prendres des baffes pendant des heures, se faire bousculer, insulter, menacer, bref un bonne totale pour lui faire signer une ordonnance, et après de se voir reprocher une " bonne entente avec..) la preuve il a signer une ordonnace au domicile de malfrats, et bien sur il faisait bombance avec et......

s'est facile dans certains de" charger le mulet", dans mon affaires heureusement que la plaignante ne m'a pas reconnu, elle a persistée malgrès quelques insistances des policiers,
la suite est coonnue s'est dehors et s'est tout juste si on est pas resposable de la perte de temps que l'on a "imposée" au policiers avec nos simagrées et autres co...une fçon comme une autre de ne pas perdre la face et de se debarasser de ce qui vous gêne.

Bonne journée.
.

Bonsoir,

N'ayant pas vu cette émission, je n'en parlerai pas.

Totoche, lorsque vous parlez de "morpho", je crois que vous pensez à la "morphologie" d'une personne.

Ce terme qui vient du grec veut dire "forme" et qui s'applique aux individus mais aussi à toutes espèces vivantes.

Par exemple, en se basant sur la morphologie d'une personne, donc à son apparence physique,(gros, maigre, grand, petit etc...) on peut imaginer, voire prouver, qu'elle a pu ou non commettre un crime.

Par contre, pour savoir si la personne était debout, assise, couchée etc...pour tirer, c'est un problème de balistique (angle de tir, trajectoire, distance etc...)

Contrairement en procès civil (art.455 du code civil) ou pénal (art. 485, 512, 593 du CPP) le juge ou le jury ne sont pas obligé de motiver leur jugement ou verdict aux assises.

Rappelons que l'intime conviction n'est pas définie clairement dans le CPP et reste à l'appréciation du magistrat ou du jury bien qu'on trouve ce terme dans l'article 304 du CPP et dans le 353 du même code.

C'est à mon sens un pouvoir redoutable mais aussi un cas de conscience dans certains cas.

Bonne soirée.

bonjour, admi

pour le porpho... s'est la science des traces, par exemple un homme qui recoit une decharge de fusil et qui tombe sur le sol, les traces laissées par le sang auront une certaines morphologie, " allongées", "deformées" par leur sens de projections en entrant en contact avec le sol, etc.

dans cette affaire précise des experts avaient bien precisiés cette morpho ... et avaient tous conclus que l'assassiné était en realité un suicide aux vues des morpho...., la balistique avait determiné que le fusil avait un angle X ° et etait collé sous la machoire d'autre elements tels que la longuer du bras, la taille de l'individu permit ceci ou cela.
donc il y a eu des recherches poussées dan stout les domaines.

mais de ce qui est du jury et des juges du sièges, je comprends très bien que s'est leurs convictions personnelles qui emporte leurs decisions de culpabilité ou pas et la s'est.... suiavnt les debats, les plaidaoires, les preuves apportées a charge coma decharge.
ca je comprends bien, mais ce qui me laisse plus que perplexe, s'est le "montage" du dossier, on y adjoint telles pièces, on refuse d'y mettre telle autre pièces et a la fin, il reste un dossier uniquement a charge et qui( si j'ai bien compris ) est tramis a la chambre d'accusation qui elle decidera oui ou non si il y a renvoi dvant la cour d'assise.

donc sur un raisonnement basique, si il y a "trop" de pièces à decharge non adjointe et bien au contraire la plus peite pièce a charge est incluse, forcement le dossier presenté a la chambre d'accusation est faussé donc la chambre consierant sur pièce du dossier ne peut que pencher sur le cote insuflé par le contenu du dossier.

s'est sur ce point la que je pense qu'il devrait y avoir des modifications a appporter. dans la procédure.

deux plaintes , deux enquêtes mennees par deux compagnies differenters de gendarmes, ( pour avoir de senquêteurs neufs), des rapports d'expertises allant tous dans le même sens (non culpabilité), des temoignages toujours "ecartés" du sossier d'instruction (pour manque de credibilité) mais le même juge charge de l'enquête.même chambre d'accusation avec ls mêmes conclusion a savoir renvoi devant la cour d'assise pour arriver aux mêmes resultats a savoir deux acquitements.

et il y a plusieures affaires de ce "type" , nostre legislateur ne peut il pas se pencher sur le problème posée par le "systeme" qui prouve qu'il y a des dysfonctionnerment, je pense aussi a l'affaire d'Outreau ou a mon humbe avis de "non eclairé" lors de l'enquête parlementaire, il y a le même "systeme" du s'est pas moi, s'est l'autre, moi je n'ai...connaissanc eque de ce qu'il y a dans le dossier donc s'est l'autre qui... etainsi de suite.
Le defendeur tourne en rond entre les dossiers de l'intructeur qui le recoit des zenquêteurs et tramet a la chambre d'accusation qui renvoi au minitère public, qui lui le "rfile" la responsabilite de la decision au juty et au siège. qui lui fait sa conviction sur les debats qui sont eux même en relations directes avec les... conclusion d'enquête de senquêteurs qui on tremis le spièces au.. et on recommence.

mais a aucun moment la personne mis en accusation ne peut intervenir pour demander de joindre une pièce considerée non interessante et rejeté par la grosse machine, mis a part des contre epertises demandé au tribunal mais la enxcore si la demande est considerée injustifiée par la justice, elle est rejeté donc....

la justice parfaite n'existe pas sinon cela se saurait depuis longtemps, mais de la a ce qu'un seul homme puisse "diriger" toute une affaire dans une direction et que personne, ( de la defense) ne puisse rien faire ou pour le moins verifier la bonne tenue des infos dans les dossiers, il y a quand même quelque chose a faire.

Bonne fin de soirée.