méthodologie pour retrouver un texte de loi particuliers, un article prècis ...

Bonjour,

Naviguaunt sur différents sites toujours à la recherche d'informations, je rencontre une difficulté récurente.
Comment faire pour retrouver une loi, (sans forcément connaitre sa date de promulgation ou sa date de publication au J.O)

Ou encore plus "agaçant" un article d'une loi par exemple l'article X de la loi sur les règlements de copropriété.

autre question qui fera certainement sourire certains.

Les "infra", et "suppra" et "intra" en cours de texte correspondent a quoi ? ? ?

intra muros je connais mais la je sèche.
merci et bonne journée à tous

Bonsoir TOTOCHE,
Si vous n'avez pas les "DALLOZ" pour vous y référer, peut-être pourriez-vous faire une recherche avec Google en tapant votre question.
Ce n'est qu'une suggestion.
A+

Bonsoir,

s'est bien ce que je fais actuelement, mais les réponses si si nombreuses que l'on se perd dans le tri autant que dans la consultation de ce qui apparait être une bonne réponse éventuelle.

Bonne soirée.

Bonjour TOTOCHE,
J'admet qu'il n'est pas simple de s'y retrouver.
Comme vous m'avez parlé du réglement de la copropriété, je me suis permis de faire une recherche en me mettant à votre place. J'ai tapé "réglement de la copropriété" dans Google et je pense qu'en choisissant le site nommé "Le réglement de copropriété" de SOS-NET.EU.ORG vous devriez trouver quelques réponses.
Il y en a probablement d'autres mais celui-là me semble assez clair.
Bon dimanche.
PS: Si je ne vous répond pas dans la journée, ne m'en veuillez pas car aujourd'hui j'ai une quinzaine de mes cassettes vhs à graver sur dvd, ce support étant comme vous le savez plus fiable que le vhs.
Je reviendrai sur le net dans la soirée.

Bonjour,

Effectivement, Googol sait tout mais pour lui faire dire ce que l'on veut savoir, s'est tout un art.

Avec le temps, je parviendrai bien a le "faire mettre a table" (allusion au langage policier).

bonne journée à vous

Bonjour,

infra = plus bas
supra = plus haut

Ce qui est idiot, c'est de rester dans son ignorance par fierté idiote.

Bonjour neo-pseu,
Si on doit ressortir nos vieux adverbes latin, il va falloir que je me replonge dans mes souvenirs de lycée. C'est pas gagné.
Pour le sens de la question de notre ami TOTOCHE, ces mots (adverbes) sont parfois mais très rarement employés dans les livres de droit pour reporter le lecteur à un article ou un texte plus haut ou plus bas. Par exemple 341-1 vers 341 ou 341-1 vers 341-2 etc...
Bonne journée.

Je viens de recevoir en cadeau de vieux livre de droit, (anciens cours de droit de la société EDUCATEL) ceci expliquant peut être cela.

Bonne journée.

Bonjour TOTOCHE,
Effectivement, si vos livres sont "anciens", il est possible que ces mots étaient employés mais personnellement, je n'en ai pas le souvenir.
Comme je le dis souvent, pour savoir il faut apprendre. Heureusement, nous aurons toujours quelque chose à apprendre car comme disait un "copain" de lycée (c'est bien loin)
qui s'appelait Virgile: "Non omnia possumus omnes" (Nous ne pouvons tous faire toutes choses) ce qui revient à dire que nous n'avons pas tous les mêmes facultés ou aptitudes. L'être humain n'est pas universel et fabriqué dans le même moule.
Bon, je vais prendre un dolipran.
Je plaisante.
A+