ramassage du bois mort

Bonsoir,

Dans ma maison, j'ai une vielle cheminée à bois et je me suis dit que le bois est bien cher ces temps ci, donc le ramassage de quelques fagots ferait baisser qelque peu la note du chauffage et cela me fera faire un peu d'exercice, et bien sur le plaisir d'un bon feu de bois en lisant un bon bouquin de droit, ... ca se refuse pas.

Au sujet de lecture, je me suis laissé dire que sur légifrance on peut télécharger des textes de lois, voir des codes complet au format P.D.F, je vais entreprendre quelques recherches à ce sujet, qui sait ? ? ?
Donc la question est :

Le ramassage du bois mort, (tombé naturelement de l'arbre)
Peut on ramasser librement et sans limite de quantité en forêt domaniale.

Dans l'éventualité ou une forêt serait partiellement privée et domaniale, et que les parcelles privées ne sont ni clôturées ni signalées par des poteaux d'informations " privé" que peut il se passer si on est supris, (par un garde de l'administration ou privé assermenté voir non assermenté) en ramassage de bois mort sur une parcelle privée non signalé comme telle.

Bonne fin de soirée

bonjour,

1er résultat de mes recherches.

ben s'est assez complique, entre l'O.N.F pour les forêt de l'Etat, des services de l'agriculture des préfectures, des mairies pour les forêts communale, s'est un peu compliqué.

L'O.N.F peut accepter le ramassage sous certaines conditions, mais pas partout, il faut demander une autorisation spéciale.

Pour les forêts communales, il faut demander une carte de ramassage, et la aussi il y a des conditions restrictions suivant les communes et d'aprs des directives et recommandations de l'O.N.F, pour les prefecture s'est renvoye vers l'O.NF qui décidera si.... mais il y a l'affouage et la pas d'infos, (du moins pour l'instant)

Pourtant il me semblait bien que le ramassage du bois mort était dans les us et coutumes en France, mais tout change si vite.

bonne journée a vous

Bonjour TOTOCHE,
En fait, la règle est simple: interdiction de ramasser le bois mort (à terre) sur domaine privé ou d'état sans autorisation préalable. Cela pouvant être assimilé à du vol et passible de poursuites.
Ces règles existaient déjà du temps où j'étais en fac. (1958)

Pour l'affouage, je présume que cela existe encore dans certaines communes qui ont une forêt communale.
A+

Bonjour,
Et bien, quand je lis votre réponse, je me dis:
"heureusement qu'il n'y avait pas de garde"
A coté de chez moi, il y a une magnifique forêt public où j'aime aller promener le toutou
Une année où je n'avais pas fait la provision de petit bois pour allumer la cheminée, je suis allée ramasser du bois mort
Ce jour là, j'ai bien du faire 3 à 4 voyages ! quand j'y pense, je ne me savais pas malhonnete !
Maintenant, lorsque j'y vais, c'est le chien qui ramène à chaque fois 1 gros baton de bois mort !
Lui, il doit bien avoir le droit?

Bonne journée

PS: J'ai lu un de vos post sur le forum orange et j'en ris encore ! Je ne vous connaissais pas autant d'humour !

La solution du chien n'est pas mauvaise car il n'existe aucun texte, à ma connaissance, pour verbaliser un chien jouant avec un bout de bois dans une forêt domaniale, tout au plus pourrait-on verbaliser le "maître" pour avoir laissé "divaguer" son animal. (sous réserve que des panneaux spécifie cette interdiction).
Par contre, faire provision de bois de chauffage de cette manière risque d'être assez long.

C'est facile d'avoir de l'humour sur le forum Orange quand on voit les sujets et que l'on prend le temps de les comprendre.
A+