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 responsabilté des parents d'enfants mineurs.

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5 participants
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TOTOCHE

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MessageSujet: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyDim 16 Nov - 23:24

Pour ouvrir un autre sujet.

Qu'elles sont les sanctions qui peuvent être infligées aaux parents d'enfants mineurs.

Imaginons une affaire, (totalement imaginaire)

Un enfant mineur s'adonne aux vols dans un magasin de grande surface.

Il se fait prendre avec des bonbons, des gateaux et des jeux vidéo.
le montant du vol est inferieur a 100 €

Quels risques pour les parents, amendes, dommages et interêts, prison, ( j'exagère un peu..).

Juste pour ouvrir un autre sujet.
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyLun 17 Nov - 9:14

Bonjour TOTOCHE,
Dans l'exemple que vous donnez, les parents ne sont pas responsables pénalement puisqu'il s'agit d'un "fait d'autrui" (le gamin). Ceci en vertu de l'article 121-1 du code pénal.
Toutefois, si une plainte était déposée par le magasin, les parents devront payer l'amende éventuelle. C'est ce que l'on appelle "la responsabilité délictuelle". (Art. 1384 al.4 du code civil.)
La plupart du temps, le magasin préfèrera un arrangement à l'amiable (paiement du ou des objets "empruntés".) Les parents aussi...
J'en profite pour rappeler que j'avais déposé 4 nouveaux sujets qui n'ont malheureusement intéressé personne.
Bonne journée.
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Capucine

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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyLun 17 Nov - 16:03

Bonjour,
J'ai toujours pensé que les parents étaient responsables des faits des enfants mineurs !
Donc si par exemple une plainte est déposée, c'est l'enfant qui sera "jugé" et les parents qui régleront!!!
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyLun 17 Nov - 16:21

Bonjour Capucine,
Vous avez tout compris. C'est ce qu'il se passe dans le pire des cas.
Nous parlons bien entendu d'un "petit" vol.
Si le magasin appelle la police sans déposer de plainte,(ils ont récupéré le ou les objets du larçin), le gamin en sera quitte pour une bonne "remontée de bretelles" des policiers avec convocation des parents.
Dans ce cas, il n'y aura pas de procédure.
La suite dépendra des parents (une fessée n'a jamais tué personne).
Bonne soirée.
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TOTOCHE

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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyLun 17 Nov - 19:10

Bonsoir aà tous,

je suis désolé, mais je viens de parcourir à plusieurs reprises le "listing" des sujets et parcouru tout les sujets "ouverts" mais pas de nouveaux sujets.

y aurait il un problème ? ? ? ? mystère.
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyLun 17 Nov - 19:26

Salut TOTOCHE,
Désolé s'il y a un doublon.
Vous pouvez trouver mes nouveaux sujets (pas très récents) en cliquant dans la page d'accueil sur "voir les messages sans réponse".
A+
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usufruit

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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMar 18 Nov - 5:35

j'ai parcouru mais je n'ai trouvé aucun message sans réponse il y en a toujours au minimum une, je n'ai toujours pas le chat non plus d'ailleurs, nous avins parlé de celà il y a quelques semaines
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMar 18 Nov - 8:17

Bonjour usufruit,
Pour le chat c'est normal, je l'ai fermé.
Pour mes sujets sans réponses, je confirme qu'il y en a quatre sur ma page d'accueil.
Pour le moment je ne m'explique pas pourquoi les membres n'ont pas cette possibilité.
Je ferai des recherches dans la journée.
A+
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMar 18 Nov - 17:04

Peut-être une explication: mes nouveaux sujets sans réponse, je les trouve aussi dans la corbeille.
Je ne vais pas en dormir cette nuit (je rigole).
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMar 2 Déc - 18:13

Bonsoir à tous,
Concernant l'impossibilité pour les membres de ne pouvoir lire les nouveaux sujets que j'avais lancé, j'ai essayé depuis un autre ordinateur chez des amis. Effectivement, on ne les vois pas. J'ignore pourquoi.
Bonne soirée.
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Maurice

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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMer 3 Déc - 19:13

Bonsoir à tous

J'interviens pour ainsi dire jamais et j'aimerais connaître aussi les sujets sans réponse ! Peut être un me conviendra.
Pour ce qui concerne les enfants chapardeurs rien à rajouter.
Cordialement
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMer 3 Déc - 19:42

Bonsoir Maurice,
Je ne pense pas que les sujets que j'avais posé et que personne ne pouvait voir (je ne sais toujours pas pourquoi) puisse avoir une utilité aujourd'hui.
En effet, de mémoire, j'y parlais de la disparition du petit Antoine.
Je me demandais si les autorités à l'époque avaient entendu le père du petit.
Un autre sujet était des pubs intempestives que j'avais mais le problème est réparé. (en rapport avec un certain lien trouvé sur le forum justice qui m'avait installé toutes sortes de spywares).
Un autre parlait des guerres absurdes d'autant que c'était le 11 novembre.
Si tu y tiens, je peux faire un copié/collé d'un des sujets car moi je peux les lire....?
J'espère que tout va bien.
Amitiés.
PS: Nous avons un nouveau membre.
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Maurice

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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyMer 3 Déc - 22:22

Bonsoir à tous

C'est O K avec plaisir pour la proposition.
Amitiés
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyJeu 4 Déc - 9:36

Bonjour Maurice,
Voila le copié/collé d'un des sujets non visibles:

Titre: L'absurdité de la guerre

Bonjour à tous,
C'est aujourd'hui la commémoration de l'armistice de 1918. Je ne peux m'empêcher d'avoir une pensée pour tous ces hommes, peu importe leur camp, qui ont payé durement un tribut à une situation politique dont ils n'étaient pas responsable.
Je n'ose imaginer leur condition de vie pendant ces tristes années.
Malheureusement, cela n'a pas servi de leçon pour les générations suivantes....

Amitiés.
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TOTOCHE

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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyJeu 4 Déc - 21:50

Bonsoir à toutes et a tous,

je me suis absenté quelques jours, mais me voici de retour.

Pour répondre au nouveau sujet, "l'absurdité de la guerre"

Il est évident qu'une guerre est toujours absurde pour celui qui la fait, (le soldat de 2eme classe".
mais pour les hautes sphères politiques il en va autrement.
l'honneur de la nation, les intérêts suppérieurs de la nation, et autres co... habituelles;

il va sans dire que ceux qui ont passés plusieurs années dans des tranchées été comme hiver dans des conditions de vies infernales sont les mieux placés pour en parler.

mon grand père a seri dans l'artillerie lourde, et il racontait très rarement ce qui se passait pendant cette guerre;
des tirs qui durait des journées et des nuits voir plus d'une semaines.

Il etait convaincu que personne n epouvait survivre a un tel enfer, et pourant a l'assaut des milliers d'hommes se faisient faucher, et malgrès des pertes énormes les grands chefs continuaient a faire, refaire et encore refaire les mêmes attaques.

Le soldat lui il devait obéir, qu'obéir a ses chefs rien d'autre. Les seuls gagnats d'un eguerre se sont ceux qui ne la font pas, les généraux et les industriels à qui recolte la gloire des armes sans avoir tiré un seul coup de fusil et ceux qui fournissent tout ce qu'il faut pour "en tuer un maximum"

moi même j'ai fais mon armée en tant qu'engagé , je peux vous certifier que les "bourdes" que me racontait mon grand père sur la grande guerre, les histoires ç la c.. que me racontait mon père, hé bien les même existait encore a mon époque, (1970/1973).
je ne parle pas de statégie ou de tactique mais du petit manuel du parfait soldat ou il etait encore en 1973 enseigné comment construite une tranchée de défense et son escalier "d'assaut".
pour la petite histoire un escalier a des marches, et la partie la plus solide de cette marche est bien le fond de la marche, pas son "nez" he bien malgrès les milliers de kilometres de tranchées, les milliers déboulements de" nez" de marche, et 39/40 l'armée construisait des tranchées toujours avec le pilier de soutainement sur le "nez" de marche, mais le pire est que j'ai servi au tchad et en plein désert de sable pour protéger le bovouac il fallait contruire une petite tranchée dans le sable, il adjoindre un escalier et poser le pilier de soutanement sur la "nez" de marche et ceci dans du sable.
mais comme le disait le "gradé" s'est marqué comme cela dans le manuel de campagne alors on fait comme s'est écrit.

la est la plus grande absurdité d'une guerre s'est de faire la guerre suivant des manuels écrit par des gens qui n'ont de militaire que le théorie de l'armée;
Et je ne parle même pas du fait que d'agresser un pays est provoquer une guerre, ce qui est a mon avis injustifiable d'envoyer des centaines de milliers d'hommes se battre pour une cause ou des intérêts que les soldats ne savent ou ne peuvent même pas comprendre.

ce qui n'a rien a voir avec le fait de défendre son pays d'une agression, mais le fait d'être agressé ne justifie pas le fait d'envoyer des hommes par dizaines de milliers dans une bataille qui est "programmée" par des chefs qui sont bien planqués a l'arrière et qui font bouger des petits cubes sur une carte en étant affirmatifs sur les résultats de leurs manoeuvre comme un sur un jeu d'échec.

Un sage proverbe dit bien " Qui veut éviter la guerre doit bien se préparer a la faire" mais la s'est trop en demander a certains qui nous gouverne.
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MessageSujet: Re: responsabilté des parents d'enfants mineurs.   responsabilté des parents d'enfants mineurs. EmptyVen 5 Déc - 15:11

Bonjour TOTOCHE,
De tout temps depuis que l'homme existe, il y a eu des guerres car c'est le "propre" de l'être humain de se détruire lui-même.
Une guerre commence toujours par une décision d'un homme ou d'un ensemble d'hommes pour différentes raisons qu'eux seuls connaissent ou croient connaître.
Bien sûr, ceux-ci n'iront jamais sur les champs de bataille (sauf pour une revue des troupes dans une zone surprotégée) et décideront de la vie ou de la mort de milliers de soldats.
En cas de victoire, c'est eux qui recevront les médailles et en cas de défaite ce sont les officiers subalternes, sous-officiers et hommes de troupe qui seront les responsables.
En Algérie, je n'ai jamais vu un général et encore moins un homme politique venir nous remonter le moral dans les djebels pendant que nous serrions les fesses.
Le seul que j'ai côtoyé, c'est lors de sauts d'entrainement pendant mon instruction para au camps d'Idron près de Pau (lors de la revue).
Tout cela pour dire que se sont toujours les mêmes qui seront récompensé pour le travail et les risques pris par d'autres.
Je ne pense pas que cela change un jour.
Bonne journée.
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