Chien et proprièté

Bonjour,
J'aimerai savoir ce que dit la loi concernant ce qui suit ....au cas où....on ne sait jamais !
J'ai un chien croisé de 50 kg, une maison avec cloture et le portail est toujours fermé mais pas à clef
Il y a une semaine de çà, coup de sonnette, j'étais à l'étage avec le chien
le temps que je descende pour ouvrir la porte, deux hommes ont ouvert le portail est sont entrés dans la cour
Moi, je ne me suis pas méfiée et le chien est sorti en même temps que moi
il a été vers eux, les a renifler, pas agressif mais méfiant ;autant vous dire que les 2 gars n'en menaient pas large!
ILs s'étaient trompés de numéro et sont reparti sans soucis avec seulement 50 kg derrière eux qui surveillait leur départ !
Ma question
Si le chien avait mordu ces personnes, que dit la loi à ce sujet?
Y a t il violation de proprièté?

Bonne journée

Bonjour Capucine,
Les textes sont clairs: toute pénétration sur une propriété ou dans une maison sans autorisation, est considéré comme violation de domicile mais sera seulement retenue la qualification avec ou sans effraction.
Dans le cas que vous exposez, la qualification de violation de domicile risque de ne pas être recevable.
En effet, le portail n'était pas fermé à clef et les deux personnages ont semble-t-il sonné avant d'entrer.
L'article 226-4 du code pénal ne sera donc pas retenu.

Les deux personnes ont pénétré sur votre propriété sans attendre votre accord. Si le chien avait occasionné des blessures, c'est votre assurance responsabilité civile qui aurait pris en charge les frais et éventuellement une procédure civile ou pénale.

Toutefois, la ou les victimes pourraient faire jouer le manque d'avertissement éventuel de la présence d'un chien par l'affichage en façade de propriété.

Mais en règle générale, le propriétaire n'est pas inquiété, au plan pénal, dans ces cirsconstances.

A+

Re-bonjour,
Merci pour cette réponse

Votre réponse est valable quelque soit la race du chien ? Catégories comprises ?

J'ai oublié de vous dire que j'ai une étiquette collée sous le nom à coté de la sonnette avec écrit dessus
"Attention au chien", le tout situé sur le pilier coté trottoir bien évidemment

J'ai déjà lu que mettre une indication
"attention chien méchant" ou "vous pénètrez dans cette proprièté à vos risques et périls" étaient illégale; est ce vrai?
Car celà sous entend que vous possèdez un chien pottentiellemnt méchant et que vous le savez
J'ai pourtant souvent vu ce genre d'inscription y compris en vente dans les magasins

Précision : mon "gros" est un croisé BA/husky et rott ( très gentil et excellent gardien) mais je dis bien haut que tous chien peut etre dangereux si mal éduqué , il faut toujours regarder à l'opposé du collier
pour moi, excellent gardien, c'est surveillance sans aboiements agressifs en montrant les crocs

Merci et bon après midi

bonjour capucine.

je ne sais si les pancarte " chien méchant" ou autre est illégal, masi mon expérience m'a enseigné qu'il faut être particulièrement vigilant et prudent.

Il y a maintenat plus de 20 ans j'avais deux chiens ( un malinois de grande taille) et un berger allemend croisé et de taille en dessous d'un B.A normal.
mon terrain était entièrement clos de grillage rigide, ( 2,2 m de haut) un portail plein haut de 2,2 m aussi)
un jour des démarcheur d'une religion ont sonnés, je n'ai rien entendu étant au fond de mon jardin, mon malinois lui a bien entendu et s'st précipité de la maison ( éloignée de mon petit cabanon de 150m) et s'est posté derrière le portail mais sans aboyer.
ce demarcheur ont ( d'après leurs dires) sonnés 3 fois et sont entrez, bienn sur le chien les a bloqués sur place et pas question de bouger, ( montre les crocs et fait bien comprendre qu'il faut pas bouger) .

d'après un voisin témoin, (en ma faveur) au procés, un des visiteurs s'est baissé et pris une poignée d egraviers et l'a lanceé contre le chien, réaction immédiate, le chien s'est lancé dessus et a fait tomber la personne, ( le chien ne l'a pas mordu mais l'a saisi au cou prêt a serrer, mon deuxime chien s'est rendu copte de quelque chose et est parti en trompe en aboyant comme un fou, et s'est jete sur le 2eme vistuer qui ne savait plus quoi faire, bien sur le chien lui a sauté dessus, fait tomber mais la il y a eu morsdures , (pas bien grave mais morsure quand même)
je me suis précipiter pour voir ve qui se passait, ( de mon cabanon ma maison cache le portail et toute la scene) quand je suis arrivé bien sur j'ai fait lacher les chiens, ( lacher les visiteurs) et la gros echange de petits noms d'oiseau et menance de proces dommage et interêts et tout le toutime.

en final le juge a considere que mes chiens etaient dangereux et du fait qu'ils etaient dressés pour intervention, ( je pratiquai le "DOG défense)et j'exerçais le metier d emaitre chien dans une societe privée donc mes chien etaient "mechants puisque dressés"

resultat des course, amende pour chien dangereux et sans surveillance, amende de 500 frs remboursement des effets vestimentaires, remboursement de perte de salaires, ( 5 jours I.T.T pour l'un et 7 jours pour l'autre, ( qui n'a pas été mordu ???)
plus dommages et interêts de 800 frs pour chaque "visiteurs".

Mais le pire a ete la decision d'heutanasie mes chiens,( chiens dangereux ) la il y a eu complication, j'ai refusé catégoriqument que mes chiens soient heutanasiés, la le juge m'a averti de pas mal de problèmes
J'ai refusé de les "livrer"mes chiens , mais la s'est une tout autre histoire

donc je pense que tout se joue non pas sur les faits et gestes de chacuns mais bien sur les conséquences constatées après coup, (morsures, vêtements déchirés, thraumatisme spychologique, perte de revenus, arrêt de travail etc).

Qu'il y ai des panneaux informant qu'il y a danger ou pas de panneaux du tout , que le terrain soit clos de haut, le portail fermé à clé ou non, même ouvert en grand, ce qui compte avant tout est que le propriétaire doit en toutes circonstances avoir ses chiens a portée de vue et pouvoir les contôler en toutes situations et intervenir immédiatement pour éviter tout accidents.

S'est que qu'a prétendu le juge lors du prononcé du jugement.

bonne journée

Re-Capucine,
Il faut savoir que le panneau "attention au chien" ne protège pas le propriétaire d'éventuelles poursuites en cas de blessures lors de l'intrusion d'un "indésirable".

Il est parfaitement légal d'apposer ce genre de panneau.
Ce que l'on sait moins, c'est que ce panneau doit être visible de l'extérieur de la propriété mais installé à l'intérieur. La répression en ce domaine est assez "conciliante" il est vrai.
Idem pour le panneau"attention chien méchant" et "vous pénétrez......"

Cela s'applique quelle que soit la race du chien.

Vous pouvez même, pour plaisanter, mettre un panneau du genre "attention aux mines" ou encore "attention aux fantomes cannibales" mais seulement sur votre terrain, (clôturé).
Toutefois, aucun des panneaux n'aura valeur juridique.

A+

Bonjour,

Merci pour ces informations, je vais donc acheter un panneau et le mettre à l'intérieur,
de façon qu'il soit visible de la rue. On n'est jamais trop prudent !

Déjà que le chien a une tete qui ne revient pas à tout le monde!

Totoche,
Je n'ai jamais fait dresser le chien à l'attaque /défense; je suis contre cette pratique sauf faites par des maitres chiens de l'armée ou de la police !
Je n'ai absolument rien contre les agents de sécurité, seulement je ne comprends pas que l'on puisse dresser un chien à l'attaque!
La vision d'un chien de gros gabarit suffit à impressionner n'importe qui! je le vois tous les jours lorsque je promène le mien !
Puis, protèger son maitre c'est inné chez le chien, donc pourquoi du dressage!
je suis pour une éducation ferme ( au ton de la voix, sans coups ) tout en récompensant l'animal si il obeit aux ordres
J'ai toujours eu des chiens pas forcément de race ! avant j'avais un x colley/ fox terrier, hyper doux et encore meilleur gardien
Si Admin le permet, j'essaierai de mettre une petite photo

Pour votre ennui avec les chiens, je trouve çà injuste d'avoir été condamné pour non surveillance des chiens, ils étaient chez vous, puis ce sont les gens qui sont rentrés sans votre autorisation !
Par contre, indemniser pour les vêtements, c'est sans doute normal, la responsabilité civile couvre ces risques

Je donne simplement un avis personnel pas forcément juste !
bonne journée

Bonjour Capucine,
Vous avez parfaitement le droit de mettre une photo sur le forum sans avoir besoin de mon autorisation. Sous réserve qu'elle soit "correcte". Vous comprenez ce que je veux dire.
Savez-vous qu'il y a possibilité de faire faire un panneau personnalisé avec une photo de votre chien par exemple, illustrant le texte que vous pouvez choisir.
Tapez "panneau attention au chien" sur Google.
Cela ne change rien quant à sa valeur juridique, mais de savoir qu'un "molosse" risque de venir nous dire bonjour donne à réfléchir.
Bonne journée.

Bonjour Capucine,

vous savez il y a plusieurs façon de dresser un chien, beaucoup pense que s'est pour apprendre auu chien a être un mordeur donc un "mechant".
cela existe malheureusement, mais normalement un "vrai" dressage passe toujours par l'apprentissage de l'obeissance en premier, et ensuite vient le "trempage" du chien, s'est a dire lui donner du caractere a faire, certain dirons du "mordant"

mes chiens etaient dresser a l'obeissance et bien sur au mordant mais assez pzu en comparaison de certains autre maitre-chiens (privés).

je pense que je me suis fait avoir par la police, quand elle est arrivée tout le monde etait dehors ( voie publique) et bien sur le rapport d epolice a du en faire état, je suppose cela par la fait que le juge ne cessait de repeter, " on garde ses chiens chez soit", " un chien sans surveillance est en etat de divagation" et pourtant j'avais beau repeter que mes chiens etaient chez eux , a l'interieur de ma propriete privée, il n'a rien eu a faire , toujours " on surveille ses chiens, on ne laisse pas brefn après coup je suis persuadé que les juges etaient convaincu que mes chien etaient sur la voie publique quand les faits sont arriver, et comment prouver le contraire quand la police arrive et trouve tout le monde dans la rue.

Ce genre d'evenement est asez destabilisant, pour preuve , je n'ai même pas pensé a mon assurance habitation, ( mes chiens etaient declarés a mon asssureur, plus mon assurance du centre de dressage d'ou un intérêts de plus pour "faire dresser" mes chiens)
he bien j'ai pensé a personne sur le moment, juste pensé a ce qui aurait pu arriver, ( vraie morsure au cou, ou ailleurs, un chien de type berger peut faire beaucoup de ravage sur un homme si le chien mord bien ou il faut).
toujoursest il que question violation de domicile s'est assez aléatoire, tout depend de comment les faits se sont réelement passes et comment des rapports ( si rapports il y a) sont rédigés.

mais supposons ( et s'est le cas actuelement) qu'un terrain est entierement clos de grillage,( solide) d'un portail solide de 1,8m de hautn bref un terrain bien cloturé et bien fermén un panneau " attention chien de garde" apposé sur le portail a hauteur des yeux, (1,50m du sol), a savoir que ce terrain est de ses tris cotés adossé a une propriete privée et que seule la partie "avant" donne sur la voie publique.
a savoir aussi que ma cloture coté voie publique est en retrait de 1,80m de la limite de la voie publique, ( une bande de terrain nu large de 2,50m plus un demi fossé de 1 m de large m'appartient en propre) ou dois je poser mes panneaux " attention chien de garde" ou "propriete gardée par des chiens".
et pendant que l'on y est,
l'assurance habitation est elle suffisante pour non seulement couvrir les "dommages" causés par un chien, a l'interieur de la propriété voir a l'exterieur, ou est il preferable de passer un contrat " spécifique"avec un assureur.
ces questions ont de l'importance , dans un proche avenir, je pense que je vais recevoir un chien de très gros gabarit, '"mastiff anglais" dont un des plus gros molossoides qui soit.

Bonne journée a tous.

Re-bonjour,

Je viens de me souvenir d'une histoire qui m'est arrivée vers l'age de 10/12 ans
J'étais à la campagne et j'avais un chien malinois x BA
Il a toujours été un amour avec les enfants, très protecteur et personne n'approchait
le pauvre était attaché car à la campagne, parfois.....bref...
j'avais l'habitude à la saison du miel, de partir avec mon chien sans laisse voir un vieux monsieur qui justement faisait du miel!
seulement, la laisse, je ne connaissais pas et vu que nous habitions l'avant dernière maison du village, j'allais directement dans les champs et les bois
A l'époque le facteur faisait sa tournée en vespa et c'était lui le propriètaire de la dernière maison!
de retour de chez le Papy" Miel", le chien file devant moi pour rentrer chez nous, il traverse la route et devinez qui est passé juste à ce moment là? Le facteur bien évidement !
résultat : accident ! pas grave pour le facteur qui a atteri dans le fossé trempé ! heureusement, çà a amorti sa chute mais la vespa un peu en vrac quand même !
J'ai eu droit au sermon sévère de mes grands parents, à celui du facteur et même de l'assureur qui était également éleveur dans la commune !
L'assurance avait réglé tous les frais, pourtant, sur ce coup là, j'étais plutot très très en tort
En fait, c'est à cause de moi que les lois sont devenues strictes ! (humour)

Allez, je mets mes photos en lien
merci Admin

https://i.servimg.com/u/f85/12/55/85/48/00110.jpg
Là, mes maitres cherchent des champignons et lui, avait certainement cherché du pétrole !

https://i.servimg.com/u/f85/12/55/85/48/00210.jpg
En mode, je surveille les alentours

https://i.servimg.com/u/f85/12/55/85/48/chats10.jpg
mes 2 minettes ( ses copines)

Très beau ce chien Capucine mais personnellement j'attendrais que vous veniez me chercher au portail avant d'entrer même avec votre permision.
Prudence est mère de sureté...

Il est normal que l'accident que vous relatez soit pris en charge par l'assurance responsabilité civile.

Mon petit monstre n'était pas méchant mais particulièrement "remuant".
C'est un berger des pyrénées.
Je ne l'ai plus car il y a quelques années je partais souvent en expédition en Guyane et ailleurs pour quatre à six semaines et j'étais obligé de le confier à un chenil pendant mes absences. Ce n'était pas une vie pour lui comme pour moi.
C'est donc la mort dans l'âme que je me suis résolu à le donner à un ami qui habite à quelques kilomètres en pleine campagne comme moi.
J'avais même décidé de ne plus passer le voir. C'était trop flippant. Il m'arrive parfois de repenser à mon Rex, c'est son nom, mais j'évite.

https://i.servimg.com/u/f81/13/31/03/61/rex00013.jpg

Je met un lien pour la photo car impossible de la faire apparaître autrement. Probablement un problème technique avec servimg.

TOTOCHE,
En règle générale, ce panneau peut être apposé à tous les accès qui comportent une ouverture commandé avec ou sans serrure (portail, portillon) et qui demande une action pour pénétrer sur le terrain d'autrui. (actionner une poignée par exemple).

L'assurance responsabilité civile est suffisante, (parfois accompagnée d'une franchise), pour couvrir les dommmages causés par votre animal sous réserve que vous avez pris toutes les précautions pour éviter les incidents. Voir le contrat avec votre courtier.
Ne pas oublier d'avertir par LRAR votre assurance de l'arrivée de votre chien au risque qu'en cas d'accident, la compagnie fasse des difficultés. (simple précaution).
Il faut savoir que dans ce genre de couverture, les frais de soins (vaccins, blessures dans une bagarre etc...) de l'animal ne sont pas couvert sauf mentions explicites dans votre contrat.
A+

bonjour,

merci pour vos réponses, quand je serais cécidé à reprendre un chien, je prendrais conseil au près de mon assureur pour être convert en "touts risques" on ne sait jamais ave cun chien et certaines personnes qui en ont pas plus dans la tête qu'un moineau.

mais je me demande bien quand même ce que peut décider un juge quand des gens pas si bête que cela qui savent tirer profit de tout à la moindre occasion,et parfois certain prennent des risques inconsidérés.

bonne journée à tous.

Bonjour
Et bien le chien qui a renversé le facteur était" un Rex "ausssi !
Sur, que pour mon chien actuel, mieux vaut attendre, comme vous dites !
je n'ai pas besoin de le dresser, son gabarit suffit à impressionner
Il a 4 ans, fait peur mais il est très gentil et très malin cet animal !
Passez tous un bon week end

ton chien est très beau capucine, il a bien pris la tete du rot, mais on voit dans son regard qu'il est gentil,

je suis horrifiée quand meme de lire ce que raconte totoche, on est jamais chez soi alors ?
des gens entrent chez toi sans que tu ai donné l'autorisation,
ils ont sonné et alors ? ça donne pas le droit d'entrer, d'ailleurs on peut penser que si personne ne réponds à la sonnette c'est que les occupants sont absents,
il y a des chiens à l'intérieur, ils les voient, ils entrent quand même, ils se permettent d'être agressifs envers les chiens occupants de la maison, et c'est la faute du propriétaire du chien s'ils se font bousculer ? mais je lui mettrai un coup de boule au juge pour etre aussi partisan
et puis de toute façon les représentants de la religion en question je vois ce que c'est, ils rentrent partout en se présentant comme "des voisins", et je les jette sans précaution, bref c'est bien fait pour leur g...

Bonjour,
Merci Usufruit
C'est vrai qu'il est gentil mais il faut toujours se méfier avec un chien, surtout quand il pèse 50kg !
Les chiens, c'est comme les Hommes, parfois çà vous "pète un cable" sans savoir pourquoi !

Bon dimanche à tous

Bonsoir,

le fait que ces gens passent partout apporter la bonne nouvelle, ne justifie pas qu'ils soient a la merci de n'importe quel chien et soient agressées;
ce qui est par contre navrant est bien qu'une fois le "bêtise" faite se sont des pauvres victimes qui ne font qu'apporter la bonne nouvelle.

pour cela sonne partout entre partout insiste comme pas permis, sans faire attention a quoi que se soit et quand il y a accident alors la,... la bible dit bien que, la bible a raison les gens sont bien...., et bien sur on nous en vut parce que nous sommes..., et en voila en vex tu.
le plus desolant est bien que ces personnes ne se rendent même pas compte que de rentrer chez des gens quand le maître n'est pas en vue et qu'il y a un chien, he bien la persuadées qu'ils ont le bon dieu avec eux, il n'y a rien a craindre donc on y va , et si il y a quand même problème s'est parce que le "malin" est caché partout pour leur faire du mal, la preuve s'est ecrit dans la bible.
Avec de tels individus , a part une forteresse blindée et cadenassée, et encore.

cela ne les a pas empêcher de revenir moins de 3 mois après et recmmencer le même cirque de la bonne nouvelle.

Comme le dit si bien mon frere, ( La bonne nouvelle, s'est quand vous la porter au plus loin).

Toujours est il que ces gens sont completement avauglés par leurs "mission" et ne se rendent même plus compte des dangers aux quels ils s'esposent et une fois l'accident arrivé, se sont des pauvres victimes et se montre aussi "victimes" qu'emm... antes quand elles porte la bonne nouvelle.

Bonne nuit à tous;