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 Revélation de faits réels, diffamations, quelles differences ? ? ? ?

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TOTOCHE



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MessageSujet: Revélation de faits réels, diffamations, quelles differences ? ? ? ?   Mer 5 Nov - 14:19

Bonjour,

Actuèlement encour de procédure judiciaire, j'ai pensé bon pour moi de "prendre la température" dans un tribunal pour m'habituer a ce qui s'y passe.
je me suis donc rendu a une audience public du tribunal de grande instance de mon département.

J'ai été un peu surpris par les rôles de chacun. Je m'attendais à une autre ambiance et surtout pas a des "éclats" mais plus tot a une ambiance sollennelle et un peu "feutrée".

Si j'ai bien compris le role de chacun

Le procureur est le "défenseur de la société" et " travaille " a charge" contre l' accusé de.. et demande au nom de la société et des victimes des sanctions contre l'accusé de..

Les juges écoutent le procureur, les victimes et s'informent "des détails" et de

Ils ecoutent le defenseur

Et vont se faire une "opinion "de l'affaire, de la ils vont prendre une decison de... et decider d'une sanction qui sera de.... dans le cadre des sanctions prévues par la loi concernée par les faits reprochés au defenseur.

Je ne pense pas être bien loin de la réalité.

Mais lors d'une audience,il y a eu un "incident"

Un defenseur, sans avocat, après avoir resté parfaitement de marbre lors des" palintes des accusateurs" et des réquisitions du procureur, S'en est pris directement après le Procureur de la République.

Sans violence apparente,, sans insultes mais avec force dans la voix et avec un eattitude d'un epersonne qui n'est nullement impressinnée par personne.

Reprenant point par point chaque "accusations" du procureur en expliquant ( en s'adressant aux juges) que si il avait été contraint de ...s'était du fait même que le procureur ayant classé sans suite sa plainte (du defenseur) que ce dernier, (toujours le défenseur) a bien été obligé de defendre tout seul, (laissant bien comprendre que le procureur en ayant classé sans suite sa plainte les accusateur se considerait libre de continuer a abuser sans retenues a lui porter prejudice et même jusqu' a aller le bousculer)

Il a été interrompu vertement par le procureur qui l'a mis en garde contre les conséquences de ses propos et qu'il risquait d'être condamné pour outrage et diffamation.

Bien entendu je ne sais absolument pas le fin mot de cette affaire de place d eparking privé et d'acces a son habitation, mais ce qui m'a très fortement impressionné est que le defenseur a demandé clairement au procureur.

" Souhaitez vous que la defense se taise et se contente d'abonder dans le sens de vos requisitons".

j'avoue ne pas très bien comprendre.
Ce hargon me semble être particulier à la justice. Mais je me pose quand même quelques questions.

Si il est vrai que le defenseur a porté plainte et que le procureur a classé sans suite .

Est ce vraiment une diffamation ou un outrage contre le procureur de lui rappeler des faits qui sont exactes.

Est ce outrageant et ou diffamatoire de contester les réquisitions d'un procureur en avancant des arguments véridiques,( dans le cas bien sur ou les arguments avancés sont véridiques).

j'avoue avoir été impressionné par le coté "rigide et pointilleux" des personnes en robes qui visiblement n'ont pas du tout appréciées le comportement "sur de lui" du defenseur.

A mon avis, le défenseur n'a pas eu de comportelment agressif ni irrespectueux, mais bien un comportement d'une personne qui ne se laisse pas facilement impressionner et qui dit ce qu'il a à dire.

Qu'en pensez vous ? ? ?
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MessageSujet: Re: Revélation de faits réels, diffamations, quelles differences ? ? ? ?   Mer 5 Nov - 15:32

Bonjour TOTOCHE,
Si j'ai bien suivi votre exposé, cette personne (défendeur et non pas défenseur) faisait l'objet d'une plainte qui l'a conduite devant le tribunal (voie de fait, agression, coups et blessures etc...?) mais il y a peut-être un autre motif car c'est le tribunal correctionnel qui aurait dù être compétent dans ce cas et non pas le TGI.
Vous avez raison, le ministère public (le procureur) est là pour "défendre la société mais aussi la partie "demanderesse" (le plaignant) et à charge au vu des faits (ce qui est normal.)
Dans l'anecdote que vous relatez, le "défendeur" a peut-être pris la parole sans l'accord du président et risque une condamnation pour outrage à magistrat. Pour la diffamation, comme j'ignore les paroles prononcées, cela reste à définir.
Si la diffamation est retenue, le procureur et ou la partie demanderesse (le plaignant), pourront déposer cette plainte au cours de l'audience.
Ceci n'est qu'une analyse ne connaissant pas les faits exacts.
En effet, pourquoi le "défendeur" a-t-il fait l'objet d'une plainte ? That is the question.
Bonsoir.
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TOTOCHE



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MessageSujet: Re: Revélation de faits réels, diffamations, quelles differences ? ? ? ?   Mer 5 Nov - 16:06

Si j'ai bien compris, (ce qui n'est pas évident) il s'agirait d'un conflit au sujet d'une place de parking privé, appartenant au defenseur, qui se situerai dans un passage allant de l voie publique a chez lui, ce chemin appartiendrait exclusivement au defendeur.

le palignant quand a lui, staionnerait sur cette place et "boucherai" complètement la passage de tout véhicule.
D'ou enchange de mots doux qui se sont terminés par queques bousculades, ce qui a fait que le defendeur a porté plainte pour violation de propriété privée, insultes et "bousculade".
le procureur aurait classé sans suite.

ce qui a eu pour conséquence que le "plaignant" s'est cru dans son droit de continuer avec comme excuse, que le procureur lui avait donné raison puisqu'il avaitc classé sans suite, ce qui envenima la chose jusqu'au point ou le défendeur s'est mis en colère et a "castagné" serieusement un des membres de la famille, ce qui a degeneré en castagne generale entre le defendeur et plusieurs membres masculin de "plaignant".

Le defendeur est rester de marbre tout le temps ou les plaignants ont "temoignés" même lorque le procureurs a fait ses dépositions, assez virulentes, ( personnage dangereux, personne d'un gabarit impressionnatn bien au dessus de la moyenne, (effectivement cette personne est d'une taille plus que respectable et semble bien avoir une force physique d'hercule). les coups portés ont justyifiés pour 2 personnes plus de 8 jours D'I.T.T et deux autres personnes moins de 8 jours I.T.T.

Le défendeur a pris la parole quand un des juges lui a demandé s il avait quelque chose a dire pour sa defense.

Il a donc prit la parole est a fait un exposé sur l'emplacement du lieu ou il stationne sa voiture et que ce chemin lui appartenait bien a lui en toute propriété.
mais quand il en est venu a dire pourquoi il a fini par craquer, s'est la que le procureur est intervenu, ( quand il a dit que suite au classement sans suite de sa plainte, les "autres" lui ont remis ça dans les dents a chaque fois qu'il potestait de ne pouvoir sortir de chez lui du fait du blocage de son passage privé.
Et qu'ils ( les autres) en etaient arrivé a envoyer sa mère "chez les grecs". d'ou il a fini par craquer et coller une "baigne" a celui qui avait insulté sa mère, et de la bagarre generale.

S'est juste au moment ou il a dit que le fait du classement sans uite de sa plainte par le procureur que.
Que le procureur est intervenu en disant. " que ce n'etait pas le sujet, mais pour des coups et blessures donnés a des personnes....

ce que je trouve un peu "bizard" s'est le fait que les circonstances des faits sembles peut interesser les magistrats, mais que seul les faits en eux mêmes les interessent.
Ce qui me rammene un peu a reviser mon avis personnel sur le post de la légitime defense ( post de Capucine)
Ce que je croyais être ne me semble pas être justement la réalité dans un tribunal, d'ou mes questions.

Si les choses se passent de a même facon dans un tribunal de commerce ,(pour mon impayé) je crois que je vais bien réfléchir à la tournures de mes arguements en defense.
le mieux serait de prendre un avocat et de le laisser parler a ma place.

merci d'avoir répondu si rapidement.
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MessageSujet: Re: Revélation de faits réels, diffamations, quelles differences ? ? ? ?   Mer 5 Nov - 16:47

Re-TOTOCHE,
Effectivement, il s'agissait de deux affaires distinctes, une pour stationnement "abusif" classé sans suite et une autre pour coups et blessures ayant entrainé une ITT de... qui était l'objet du procès en cours.
Sans prendre partie pour l'un ou pour l'autre, je pense que le "défendeur" a été un peu vite pour réagir, bien que je comprenne sa réaction.
C'est compréhensible sur le plan humain mais pas sur le plan juridique. (il paraît que ce sont deux choses différentes ) Sourire...
Nul ne peut se rendre justice lui-même.
Je sais, c'est facile vu de l'extérieur.
Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: Revélation de faits réels, diffamations, quelles differences ? ? ? ?   

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