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 jurispreundence

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TOTOCHE



Nombre de messages : 704
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Date d'inscription : 02/09/2008

MessageSujet: jurispreundence   Sam 22 Sep - 19:34

Bonjour,

une décision rendue par un tribunal, ( notamment la cour d'appel ou de cassation) fait jurisprudence
Comment retrouver une jurisprudence quand on pense en avoir besoin pour une affaire que l'on travaille.

J'ai bien essayé mais s'est pas évident du tout, je dirais même que je n'ai rien trouvé à part l'explication en long et en large du mot jurisprudence, mais comment retrouver une jurisprudence qui serait utile pour une affaire encours.

Merci et bonne soirée.

Totoche
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Nombre de messages : 877
Age : 76
Localisation : Loiret
Date d'inscription : 01/09/2008

MessageSujet: jurisprudence   Dim 23 Sep - 11:12

Bonjour,

Il y a plusieurs façons de retrouver une jurisprudence.

La première consiste à parcourir le Dalloz qui concerne la matière dont dépend le jugement, (civil, pénal etc....) mais tout le monde n'achète pas les nouvelles éditions à chaque parution et reconnaissons que la recherche peut être fastidieuse.

La seconde est de taper "comment obtenir les mises à jour des jurisprudences", puis lire le texte d'explication, ensuite cliquer sur le lien pour trouver le formulaire nécessaire à la recherche du sujet vous intéressant.
Cela suppose que vous ayez connaissance des renseignements demandés (date, lieu du jugement etc....)

Comme je ne suis pas très courageux aujourd'hui pour vous expliquer comment faire une troisième recherche, je vous invite à taper "comment retrouver les notes de jurisprudence" et lire le petit exposé d'un étudiant en droit. Je le trouve très pertinent.

Prévoyez quand même l'antalgique.........

Bonne journée.
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TOTOCHE



Nombre de messages : 704
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Localisation : gironde
Date d'inscription : 02/09/2008

MessageSujet: Re: jurispreundence   Dim 23 Sep - 17:50

Bonjour,

Il n'y a pas le feu au lac, donc ....

J'ai assisté en tant que public à une audience du tribunal de Bordeaux.
L'avocat de la défense a argumenté sa plaidoirie en se basant sur une jurisprudence qui ( a mon avis) datait de plusieurs années voir plus de 10 ou 15 ans),

Ce qui m'a le plus étonné est que cet avocat bien trop jeune pour avoir défendu lui même cette affaire ( origine de la jurisprudence) donc je me suis posé la question, < Comment a t il su et retrouvé cette affaire qui a fait jurisprudence, celle ci datant de plusieurs années en arrière et certainement d'avant qu'il soit avocat.
D'où mon besoin de savoir le "comment". Mais d'après vos indication je vais essayez de retrouver des "jurisprudences" qui seraient éventuellement utile a des affaires très récentes.

Merci pour votre réponse

Totoche
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TOTOCHE



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Date d'inscription : 02/09/2008

MessageSujet: Re: jurispreundence   Mar 25 Sep - 21:36

Vous avez raison, pour retrouver une jurisprudence qui corresponde a ses besoins, il y a du sport et une réserve conséquente de sédatif pour ne pas dire d'anesthésiant est indispensable pour pas péter un plomb, (voir faire péter toute les circuits)
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MessageSujet: Re: jurispreundence   

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