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 DE RETOUR DU TRIBUNAL

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TOTOCHE



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MessageSujet: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 28 Sep - 10:46

Bonjour,

Première expérience de la justice.

Convoqué devant le tribunal, pour un impayé de 1389 €, 'j'ai la preuve du paiement par un relevé bancaire)
je me présente à l'accueil ou un "garde" en uniforme me m'informe de l'endroit ou se trouve la salle d'audience".
je me rends à cet endroit et rencontre plusieurs personnes en " attente ", je m'informe ou je dois me présenter, je suis dirigé vers un homme en robe noire de magistrat, je lui remets ma convocation et m'informe d'attendre d'être appelé par le tribunal.

Vers 17 h 30, ( je suis arrivé a 13 h 45), tout ce petit monde disparait sans que je sois appelé par le tribunal, je ne suis pas seul dans ce cas 6 personnes sont comme moi, (pas appelées).
Nous quittons la salle d'audience sans savoir quoi faire ni ce que nous sommes venues faire.

Je me pose donc des questions.
Comment se déroule une "affaire" quand on est convoqué devant un tribunal.

j'ai un sombre pressentiment.

merci a vous de bien vouloir éclairer ma lanterne.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 28 Sep - 11:02

Bonjour TOTOCHE,
Lorsqu'un créancier s'adresse à un tribunal pour un impayé, c'est qu'il n'a pas reçu la ou les sommes dûes.
Dans votre cas, si vous avez la preuve que cela a été fait, il suffira d'écrire d'une part au créancier, d'autre part au tribunal en joignant tous les justificatifs.
Quant à la raison qui a fait que vous ou d'autres personnes n'ont pas été appelé, c'est au greffe qu'il fallait posé la question.
En général, dans ce genre d'affaire, les personnes sont appelé et "comparaissent" individuellement, sans la présence des autres "convoqués". (discrétion bien compréhensible).
Evidemment, cela dépend des tribunaux et de leur configuration.
Bonne journée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 28 Sep - 11:09

re bonjour,

Vous me rassurez, donc pas d'annomalies,je serais donc reconvoqué pour être entendu en "privé".
merci, je me sens plus tranquille.


Suite.

Toujours pas de nouvelle du tribunal.
est ce long pour être reconvoqué,
J'ai téléphoné au tribunal pour savoir qqua&nd éventuelement je serais convoqué, la personne m'a répondu que je serais convoqué et qu'il me suffisait d'attendre.

Cela me parait bien mong quand même.

Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Jeu 16 Oct - 16:10

bonjour,

Toujours de nouvelle du tribunal, mais mon créancier, (caisse de retraite) se fait très pressant et me taxes de pénalités de retard.
Pourtant nous étions convoqué devant le tribunal donc comment faire puisque depuis mon assignation la caisse de retraite ne m'envoie plus de demandes de cotisations mais une lettre m'informant que le montant cotiosation/penalité sont rajoutés a ma créance.
je me suis bien deplacé au près de cette caisse avec mes relevés de compte bancaire prouvant le decaissement des sommes identiques au maontant de mes cotisations et en plus j'ai produitsla photocopie de mon chèque tiré au benefice de..., photo copie fournie par la banque.
rien n'y fait, mes cotisations sont majorées de pénalités de retard et ne me sont plus adressées seules les lettres d'informations sur les majorations et pénalité me sont envoyées.
Meme en me deplaçant a la caisse pour regler sur place, pas moyen ni en chèques ni en liquide.


je ne comprends pas très bien.
j'ai telephonné" au tribunal de commerce pour exposer les faits et leurs cons"quence pour seule reponse " il faut voir cela avec les juges qui ont statués sur votre affaire. mais jusqu'a present personne n'a statué sur quoi que se soit.

Alors dois je attendre ou faire quelque chose , mais quoi. ?????

bonne soirée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Jeu 16 Oct - 16:33

Bonsoir TOTOCHE,
Au risque de me tromper car je ne connais pas grand chose concernant votre situation (j'étais fonctionnaire d'état et n'ai jamais eu à me poser la question), je pense que, d'une part, il est "normal" que l'on vous réclame les majorations de retard.
D'autre part, si j'ai bien compris, cette affaire fait l'objet d'un recours auprès d'un tribunal. Par la caisse ?
Puisque la caisse ne veut pas accepter vos paiements (?), attendez d'être convoqué devant le tribunal et gardez bien vos justificatifs.
Je parle sous toute réserve de confirmation d'un plus connaisseur que moi en cette matière.
Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Jeu 16 Oct - 19:43

Bonsoir,

Effectivement, s'est la caisse de retraite des artisans qui m'a trainée devant le tribunal de commerce pour impayés.
Mais j'ai les justificatifs non seulement du paiement entemps et en heure de mon premier appel de cotisations mais aussi d'un second chéque encaissé pour le payement pou le même appel de cotisations ( juin 2007).
J'ai les photos copies des chéques tirés au profit de la caisse de retraite.
mais ce que je comprends pas bien, si il y a conflit sur les cotisation de juin 2007, pourquoi reprendre les cotisations de septembre 2007 a septembre 2008 si la caisse refuse d'encaisser les sommes qu'elle reclame.

j'ai pensé demandé au juge du tribunal (T.G.I) de m'autoriser a deposer les sommes reclamés sur un compte spécial afin de demontrer que se n'est pas un manque d'argent de nma part.
et de faire envoyer sous plis discret le montant de mes cotisations trimestriels de septembre 2008 par un huissier.
comme cela il sera constaté que la caisse refuse d'encaisser les sommes qu'elle reclame, (renvoi du cheque sans explication) et ceci par huissier, donc incontestable sur la fazit que j'ai bien envoye un cheque et que se dernier m'est renvoyé et que la caisse majore mes cotisations pour retard de paiement.

Enfin, je comprends pas leur systeme de fonctionnement, cela fait 21 ans que je cotise sans problème et la sans aucune raison tout va de travers.

Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Ven 17 Oct - 7:30

Bonjour TOTOCHE,
A vous lire, je constate qu'il y a beaucoup de questions à se poser quant à la position et à l'attitude de la caisse de retraite.
Malheureusement, en ce qui me concerne, n'ayant pas tous les éléments en main, il m'est difficile de vous donner, sinon un conseil, du moins un autre avis que celui de voir, si cela en vaut la peine, un avocat ou du moins un conseiller juridique sérieux.
Je réitère mon conseil, car cela est bien un conseil, gardez bien "tous" vos justificatifs.
A+
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Ven 17 Oct - 10:19

Bonjour,

Merci pour votre réponse, je pense que je vais prendre rendez vous avec des juristes de la maison deu droit et de la justice, il y en a une a cote du tribunal donc je vais voir ce qu'ils vont me dire.

Bonne journée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 2 Nov - 11:54

Bonjour,

De retour de la maison de la justice et du droit.

Reçu en R.D.V par une charmante personne,.
J'ai exposé mes craintes sur une affaire. qui m'inquiète beaucoup.
un soit disant impayé à une caisse de retraite.

Jai montré à cette charmante personne mes relevés de comptes bancaires notament celui ou il est bien inscrit le montant d'un chéque son N° et le bénéficiaire.

Je l'ai aussi informé que je me suis présenté devant le tribunal de commerce, suite à une convocation.
Je lui ai précisé les faits suivants.

Remis ma convocation à une personne dont je ne connais pas les fonctions mais qui est passée dans le plublic pour collecter les convocations.

Que je lui ai remis ma convocation, et plus rien. pas appelé par qui que se soit ni même informé.
Que je me suis rapproché de la personne qui a "collectée" les convacation pour me renseigner et que la réponse était, " Vous n 'avez pas été appelé, .. ha bon, ... vous serrez convoqué plus tard".

Magrès mes craintes qui se fondent plus sur de la subjectivité que des faits concrèts, je fais part de ces "évènements" a cette charmante personne, qui ne semble pas prticulièrement inquiète

Elle me rassure en me disant que: " si vous avez la preuve que vous avez émis un chéque et que ce chèque a bien
ete encaissé par la caisse de retraite. vous n'avez absolument rien a craindre.
Il arrive que des courriers se croisent ou s'égarent.

Cette personne n'a même proposée de m'aider a rédiger une lettre "typée administrative" pour demander à la caisse de retraite de bien vouloir re-verifier "mon compte de cotisant, et de joindre à mon courrier une photo copie de mon cheque tiré.
( photocopie facturée par la banque).

Je suis donc rentré chez moi, en passant par ma banque pour obtenir cette photocopie de chéque. sans aucun problème , j'ai envoyé mon courrier en recommander avec accusé de reception.

Donc je pense que ma petite aventure est sans aucune gravité, mais j'ai quand même un pressentiment désagréable.

Ayant lu des "posts" assez alarmants sur un certain forum dédié a la justice.

Que pensez vous de ma démarche et d'après vous que risque t il de se passer? ? ?

Bonne journée a tous.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 2 Nov - 12:22

Bonjour TOTOCHE,
Au vu de vos explications, je pense qu'il n'y a pas autre chose à faire que d'attendre une réponse à votre courrier recommandé.
La "charmante" personne qui vous a reçu semble vous avoir donner un bon conseil.
Toutefois, la compétence de la MJD n'étant pas celle d'un tribunal de commerce, il faudra probablement que vous vous rapprochiez de celui-ci après avoir reçu la réponse à votre courrier de la caisse de retraite.
Ce n'est qu'un avis de ma part compte tenu de la méconnaissance de votre affaire sur le fond.
Bon dimanche.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 2 Nov - 15:24

Bonjour,

Le fond est des plus simples.

je suis artisan en transport de colis urgent, (ou non)

et j'ai reçu une convocation pour le tribunal de commerce pour non paiement de cotisations retraite.

A ma connaissance j'ai toujours tout payé en temps et en heure. Pourtant d'après cette caisse, des cotisations sont toujours impayées sur certains trimestres de (1) en 1999, (1) en 2000, (2) en 2003, (1) 2007 et (1) 2008. qui n'est pas vraiment un impayé mais un non paiement de majorations de retard ? ? ?.
Aux dernières nouvelles se n'est donc plus un impyés de 2007 mais plusieurs impyés étalés sur plusieurs années.

Pourtant d'après leurs déclarations, je cite " ne répond pas a nos courriers en A.R, il y a donc manifestement preuve de mauvaise compositions vis à vis de ses obligations"

A ma connaissance je n'ai reçu aucun A.R relatif a ce sujet, puisque je n'en ai reçu aucun de la part de cette caisse de retraite.

Enfin, j'ai bien conservé tout mes talons de chèques et mes relevés de compte qui font foi de mes paiements.

Néanmoinsn sans trop savoir pourquoi, je suis quand même inquiét, attendons la reponse de cette caisse de retraite et on verra bien si il sera necessaire de faire quelque chose ou pas.


Ceci dit, les photocopies de chèques tirés ne sont pas gratuites, ma dernire photocopie est quand même facturée pris de 14,75 €, cela fait un peu chère quand même.

Bonne journée a tous.



j'ai bien sur tout mes talons de chèques
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 2 Nov - 15:51

Re-TOTOCHE,
Puisque vous le dites, je vous crois, mais si vous n'avez jamais reçu de courrier en recommandé concernant ce problème, il doit être facile à la caisse de retraite d'en apporter la preuve ou non. Simplement en présentant les formulaires d'envois et surtout les formulaires de réception sensés être signés par le destinataire. (vous ou quelqu'un d'autre de votre entourage. (sait-on jamais...)
Ma conclusion et cela n'engage que moi, est que vous ne pouvez pas faire grand chose pour le moment avant d'avoir la réponse de la caisse à votre courrier.
Je pense également qu'un procès où vous pourrez présenter tous les justificatifs en votre possession serait le "bienvenu" afin de tirer les choses au clair.
Dans l'attente, si vous êtes certain de votre bon droit, évitez de vous prendre la tête et "monter" votre dossier avec l'aide d'un avocat "sérieux".
Bon courage.

PS: Avez-vous pris ou consulté un avocat ? Ceci parce que la MJD ne pourra vous représenter devant une cour, par contre elle a compétence pour une éventuelle conciliation ou de médiation avec cette caisse de retraite.

Un détail qui m'interpelle: vous avez parlé de "majoration(s)" pour non paiement de ces majorations pour paiement(s) en retard. Avez-vous les justificatifs de ces paiement(s) ?
Ceci pourrait être une piste. Là, je m'avance..
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Dim 2 Nov - 16:32

Je me suis mal exprimé (désolé)
Les sommes demandées augmentes de plus en plus tant en nombre, (de cotisations non payées) qu'en montant, (frais de majorations de retards qui devienneent des ommes dues elles mêmes sujettes a majorations de retard).
" je sais pas si je me suis fait bien comprendre"

pour un avocat, s'est un peu " limite", je viens d'investir dans une maison a la campagne et mes moyens étant assez limités du fait de la loudeur de cet invistissement, j'ai bien peur que les frais d'avocats ne soit un peu trop lourd/

mais ayant tout mes relevés bancaires et talons de chéques, je ne vois pas comment on pourrait "prouver" des non paiements.
J'ai encore vérifié (entre mes deux messages) il y a bien trace sur mes releves bancaires des chèques correspondant aux sommes de mes cotisations et aux dates d'appels d ecotisations.

A la limite, si nécessaire les photocopies des chèques apporterons de facon certaine que la caisse de retraite a bien été la bénéficiaire des chèques N° X et suivants, il suffira donc de verifier sur mes talons de chèques la correspondance entre les chèques émis et les photocopies ( fournies par ma banque) de chèques tirès.

Du moins s'est que que m'a recommandée la personne qui m'a recue a la MJD.
Elle m'a bien expliquée qu'elle ne pouvait en aucun cas se subtituer a un avocat.
Le seul point qui m'inquiète est qu'elle m'a dit qu'avec les tribunaux de commerce , s'était pas toujours facile de se faire comprendre par des "obtus"

Mais pour l'instant, il n'y qu'a attendre la réponse de la caisse de retraite, de la je verrai si .....
Bonne journée.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Ven 21 Nov - 16:43

Bonjour,

Je viens de rentrer et dans ma boite au lettre un courrier du tribunal de commerce.

En substance:

les créances qui vous sont réclamées par la caisse de retraite XXXXXX, ont ete verifiées.

pourtant j'ai envoyé a la caisse de retraite XXXX la photocopie de mes trois relevés bancaires ou il est bien inscrit le montant du débit et le libéllé du bénéficiaire, en plus j'ai joins dans le même envoi les 4 photocopies des chèques tirés ( photocopies délivrées par ma banque)

je pense avoir fourni la preuve que les cotisations qui me sont demanées ont bien été payées et temps et en heure, puisque les photocopies fournies par ma banque font preuve que non seulement les chéques ont bien été tirés par la caisse de retraite a telle date et pour tel montant.

Je me demande ce que veux bien dire verifications des créances et qui les a vérifiées ????

Mais toujours pas de reponse de la part du tribunal de commerce sur ma contestation des sommes qui me sont réclamées.

de plus sur mon dernier relevé bancaire, il n'apparait pas le "tirage" de mes derniers chèques sur les cotisations du dernier trimestre du.

Je pressents un mauvais coup quelque part.
j'ai bien l'intention de demander a un juge l'autorisation de déposer le montant des sommes qui me sont demandées au titre des trimestres en cours, ( septembre, octobre) novembre) sur un compte spécial.
dépot qui sera fait si il y a pas de "suite" a l'envoi de mon chèque, a savoir son encaissement sous les 30 jours après mon envoi.

j'ai du mal a comprendre le "système".

Bonne soirée a tous.
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MessageSujet: Re: DE RETOUR DU TRIBUNAL   Ven 21 Nov - 19:54

Bonsoir TOTOCHE,
Il semble évident qu'au vu de vos commentaires il y a plusieurs questions à se poser.
Malheureusement, seul un avocat pourra vous répondre ou vous conseiller quand il aura le dossier complet entre les mains.
Personnellement, je ne puis vous en dire plus.
Désolé.
Bonne soirée.
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