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 1ere reunion de copropriete

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TOTOCHE



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MessageSujet: 1ere reunion de copropriete   Mar 16 Aoû - 16:24

bonjour,
le probleme......

Un immeuble de 12 petits appartements, a été penant plus de 27 ans sans synic réel;
je m'explique, l'assureur faisait fonction de syndic de fait, l'eau, gaz, electricié étant par compteur personnel, chaque proprietaire recevait sa quittance d'assurance habitation et de copropriete directement de l'assureur;

malheureusement il y a eu un petit probleme d'evacuation de eaux grasses, ( qui ne concernait que 4 appartements sur les 12)

l'origine du probleme, soit disant que des racines d'une haie d'un voisin de la coproprité, sont venues detruire la canalisation; la mere d'un propriétire n'a rien trouvé de mieux que de s'engu ......... avec ce voisin et e s'en prenre a l'assureur avec force engu....

resultat l'assureur a laissé tomber le contrat d'assurance arrivé a échéance et bien sur la fonction de syndic;

donc il faut designer un syndic, mais cet immeuble est un immeuble de "vacances", innoccupé la plus part du temps et les proprietaires sont a de grandes distances, (jusqu' a 500 km)
et jusqu'a present seul 4 proprietaire se sont rencontres ( sur les lieux)
2 propriétaires ont pris l'affire en main,( recherches et devis de prestations de syndic),
On sait deja que :

1) Le mere du propriétaire qui est la cause de la rupture avec le "syndic" de fait ne veut rien entendre, refuse de venir a une reunion, refuse un syndic pro, ( pas de raison de payer puisque depuis des années elle on jamais rien payé", elle a bien foutu son bdl mais veut rien savoir.

que peut il être fait sans se mettre dans des ennuis pas possible, et bien sur mettre en place un syndic de copropriete, même si cette fou.......... dame ne veut rien savoir et s'oppose a tout

merci

totoche

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MessageSujet: 1ere reunion de copropriete   Mar 16 Aoû - 17:12

Bonsoir Totoche,

Je ne comprend pas toute votre affaire, mais ma première réaction serait que chaque propriétaire contacte son assurance (obligatoire) individuelle pour se retourner éventuellement contre le voisin qui n'a pas fait le nécessaire concernant le "débordement" des racines en question.

Pour constituer un syndic, la meilleure solution si les coproriétaires ne s'entendent pas pour en désigner un ( solution informelle,) il faudra engager une procédure "légale" et saisir le président du TGI du ressort de l'immeuble qui statuera sur cette requête.

Je crois me souvenir que c'est possible en vertu de l'article 47 d'un décret de 1967.

Dans ce cas de figure, un avocat sera nécessaire pour cette procédure.

N'étant pas dans ma partie, il est recommandé de s'adresser à un pro afin de vérifier mon avis.

Bonne soirée.
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TOTOCHE



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MessageSujet: Re: 1ere reunion de copropriete   Mar 16 Aoû - 18:04

Bonjour et merci pour votre reponse rapide.

en resume,
il n'est absolument pas prouve du tout que se soit les racines de la haie qui ont causées des degats, (personne n'a trouvé la canalisation, on s'est qu'elle est bouche a cause des debordements)

la personne qui s'en est pris un peu a tout le monde n'est pas proprietaire, (mais son fils absent)
s'est a cause d'avoir engu... l'assuereur/syndic benevole que l'on s eretrouve "non reconduit" en assurance et en syndic benevole.
ce qui se comprend cet assureur a bien voulu par gentilles s'occuper de l'immeuble puisqu'il l'assurait.

La situation actuelle a deux problemetiques.

1) une fouteuse de mrd qui ne fait que brailler sur tout et comprend rien a rien, ( pas moyen de discuter 5 mn sans se faire envoyer sur les roses)
2) l'immeuble est en copropriete et est utiliser pour les vacances ou accessoirement loué, chaque proprietaire fait ce qu'il veut de son appartement, l'occupe le loue etc), et ca toujours bien marché comme ca jusqu'au jour ou cette personne est venue en vacance chez son fils et la a commencer le foutoir et ca continue pour un oui ou pour un non elle ramene sa frais et sait tout mieu que tut le monde et s'est du " vous allez avoir des nouvelles de mon avocat" et des " je vous dit, et bref elle fait chi... son monde, en bref s'est une chi...)
cette immeuble est quasiment vide les 3/4 de l'année.

Ce qui nous preocupe s'est le quorum pour que la reunion soit valable, et les eventuelles engu.. qui risque de faire capoter la reunion ou on doit choisir un syndic, ( pro) nous avon s3 devis de prestations, et 3 contrats d'assurances donc il ne reste plus qu'a choisir mais avec cette personne on a pas envie de se taper 3 ou 4 fois le trajet pour finir en engu... a cause d'elle.

donc la vrai question, en son absence ( non excusée) est ce que la reunion sera valable ou non, elle represent moins de 15 % des milliemes;

merci pour votre reponse.
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MessageSujet: 1ere reunion de copropriete   Mer 17 Aoû - 9:11

Bonjour,

Je ne vois pas ce qui pourrait empêcher quelques propriétaires, même si ce n'est pas la majorité, de se réunir pour proposer voire désigner un syndic.

Toutefois, si j'étais concerné, je préviendrais, par courrier recommandé avec AR tous les propriétaires, même lointains, de la date et des sujets qui seront débattus, en soulignant la très grande importance de cette réunion.

Pour encore mieux dormir les nuits prochaines, je stipulerais dans mon courrier que je demande à tous de me répondre par courrier, recommandé de préférence, en indiquant leur accord pour être présent le jour défini et en cas de refus ou d'indisponibilité, en indiquer la ou les raisons.

Si cela ne fonctionne pas pour une raison ou une autre, il restera la "procédure légale" dont j'ai parlé.

Bonne journée.
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TOTOCHE



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MessageSujet: Re: 1ere reunion de copropriete   Mer 17 Aoû - 14:37

S'est ce que l'on va faire, lancer une convocation a tous ( avec A.R) ceux qui viendront déciderons ou pas pour regulariser une situation anormale, un syndic est obligatoire donc faudra bien en designer un

Ceux qui viendront pas si il sont pas contents, ils iront se plaindre au proc parcequ'il ne veulent pas se plier a la loi de 1965 (et suite)

on verra bien ce qui se passera ensuit, dans tout les cas sil faut bien un syndic
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usufruit



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MessageSujet: Re: 1ere reunion de copropriete   Mer 17 Aoû - 15:41


Lorsqu'on est dans un immeuble en copropriété, même si c'est une maison ancienne divisée en appartements avec propriétaires différents, il faut nommer un syndic, soit un syndic bénévole qui est souvent l'un des copropriétaires, soit un syndic professionnel,
pour décider de nommer un syndic il faut une réunion des copropriétaires, là deux solutions, ou un accord intervient pour en nommer un, ou il faut demander au tribunal de le faire, donc ceux qui veulent en nommer un saisissent le tribunal.
Quand aux assurances des copropriétaires en principe elles ne couvrent que l'appartement, il faut une assurance copropriété dont la prime est bien sur répartie entre chaque propriétaire pour couvrir l'immeuble lui même c'est à dire le gros oeuvre, les parties communes et la toiture, s'il y a un dégat sur les parties communes provenant de racines ou pas j'ai bien peur que les assurances individuelles ne répondent pas sur le sinistre,
lorsque le syndic sera nommé ce sera à lui de prendre une assurance copropriété.
Si j'ai bien compris tout le monde est d'accord pour prendre un syndic sauf un des copropriétaires qui représente 15/1000èmes?
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TOTOCHE



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MessageSujet: Re: 1ere reunion de copropriete   Mer 17 Aoû - 18:46

Bonjour,
s'est un peu cela

l'immeuble est bien assuré en tant que copropriete et chaque lots est assuré, chez le même assureur;
chaque proprietaires recevait ses quittances d'assurances ( 1 quittance pour la copropriete et 1 quittance son lot)

il n'y a jamais eu de problemes pour le reste; ( pas de travaux sur la copropriete, et chacun a fait ce qu'il a voulu dans son lot, sans que personne ne trouve rien a redire.... jusqu'au jour ou...)

aujourd'hui suite a des engu... au sujet d'un bouchage d'evacuation, qui ne touche que 2 lots,( la "pieuvre" de la tuyauterie d'evacuation fait qu'il y a plusieurs evacuations independantes)

personne n'a trouvee ou se trouvait la canalisation bouchée et encore moins ce qui la bouchée ni qui est responsable, ( les utilisateurs ou les racines de la haie du voisin)
mais a force de brailler après tout le monde,( coproprietaires, voisin, assureur qui faisait le syndic sans l'être) l'assureur a jete l'eponge et ,ne renouvelle pas les contrats d'assurances; donc il faut tout mettre en place comme si la copropriete venait juste de naitre.

mais voila discuter avec une fouteuse de mrd qui ne sait rien faire d'autre que de chercher des coupables et brailler pour tout et rien sans vouloir rien entendre.

La derniere de cette dame,

Elle veut que la copropriete lui verse une indemnité de perte de jouissance parce qu'elle n'a plus d'evacuation, mais en même temps elle ne veut pas de compte bancaire ( surtout alimenter le compte qui par ailleurs n'existe pas) parce qu'il y en a pas besoin, donc avec une and.. pareille qui dit tout et son contraire on est pas près de s'en sortir.

Toute discution est impossible autre que de dire oui a tout ce qu'elle veut, sinon s'est le pugilat verbal dans les dix premiers mots qui ne lui plaise pas.

on va faire comme dit Admi, une convocation a telle date, tout ca L. A.R avec un petit mot explicatif de la situation a regler ( tous nous sommes au courant du probleme tant de copropriete que le probleme de cette dame donc).

Et si la reunion se passe mal a cause de cette dame, on la laisse brailler toute seule et se sera le tribunal qui dira ce qui se fera ou pas

bonne soiree Totoche
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usufruit



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MessageSujet: Re: 1ere reunion de copropriete   Jeu 18 Aoû - 4:24

oui, mais surtout il ne faut pas nommer un syndic bénévole dans un cas pareil c'est le syndic professionnel d'office, lui il saura cadrer la gentille copropriétaire...
pour la nomination du syndic j'ai regardé un peu et la réponse n'est pas claire, dans certains cas ils disent qu'il faut l'unanimité, dans d'autres la majorité simple, le mieux est de demander aux syndics qui vous ont fait des devis quelle est la bonne façon pour qu'ils soient nommés sans contestation possible.
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