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 desaccord sur assurance de vehicule.

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TOTOCHE



Nombre de messages : 704
Age : 65
Localisation : gironde
Date d'inscription : 02/09/2008

MessageSujet: desaccord sur assurance de vehicule.   Mer 10 Nov - 7:17

Suite a une soiree bien arrosée, ( pour certains) la discution ( amicale) a tourné sur le sassurances, paraitrait il qu'un francais est assuré paur une multitude d'assurances qui ne le sait même pas.

assistance juridique par carte bancaire, assurance scolaire, assurance vehicukle, assurances chef de famille/habitaion, brzef une multitude d'assurances qui fait que l'on est en realita sur assuré mais par des assurances que l'on utilise jamais mêmee n ca sde sinistre.

mais ou il y a gros desacord est qu'il est prétendu par un ex policer devenu deyective pour une compagnie d'assurance, ( chasse aux fraudeurs et faux sinistres)

Il pretyend qu'un vehicule a moteur est obligatoirement soumis a assurance responsabilite civile, même si le véhiucle est hors circulation de part son etat, 'epave non roulante, veéhicule partielement demonté et dans l'incapacite réelle de rouler.

il cite comme exemple, qu'un véhicule est achete pour pièce detachées, donc demonté et rendu totalemnt inutilisable comme vehicule; ( plus de moteur en etat d emarche, plus de roue, bref totalemnt inutilisable)doit être assuré, faute de quoi si il y a sinistre et que le véhicule est ne serait ce que soupconné être la cause du sinistre le propriétaire sera tenu pour seul responsable au penal comme au civil.

de plus ses assurance habitation ou responsabilité civile ne retracterons pour non declaration de risques lies au véhicule.

il est même affirmé que tout véhicule enregistre en prefecture est considéré comme véhicule " en circulation" et doit donc être assuré quelque soit son état réel, seul les véhicule detruit et donc la carte grise a fait l'objet d'un retour en prefecture biffé " destruction" sont considérés hors circulation.

la je doute j'ai bien "épluché le code de la route et le code des assurances" mais je n'ai pas trouvé d'information a se sujet, ( quoi que ne sachant pas trop quel serait la qualification de l'infraction, j'ai peu etre pas cherche dans la bonne direction.

mais j'aimerai savoir ce qu'il en ai et surtout trouver les articles concernés, j'avoue que je suis plus que septique.

Imagonons un instant que la maison de mr X prennen feu pour ue raison indetermnée et le detective decouvre dans les cendres une moto ou une voiture totalement inutilisable de par son etat, ( plus de moteur, plus de boite de vitesse, bref impossible d'utilser ce vehicule) et la proprietare de la maison n'est plus assuré et si par malheur le feux passe chez les voisins la on immagin ^même pas la suite.

bonne journée.


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Nombre de messages : 879
Age : 76
Localisation : Loiret
Date d'inscription : 01/09/2008

MessageSujet: desaccord sur assurance de vehicule.   Mer 10 Nov - 12:04

Bonjour TOTOCHE,

C'est parfaitement exact, un véhicule à moteur, qu'il soit roulant ou pas, même démonté en partie chez vous, doit être assuré en responsabilité civile. (loi de 1958. titre 1,livre 2 de la partie réglementaire du code des assurances).

La responsabilité civile de votre habitation ne prenant pas en compte un dommage pouvant être causé par ce véhicule directement ou indirectement. (à vous, vos proches etc...)en un mot: à un tiers.

On peut prendre un contrat appelé "véhicule non roulant", ce qui revient à peu près à un contrat au tiers incluant seulement la responsabilité civile.

De toute façon, toujours demander à son courtier en assurance de vous mettre par écrit les conditions concernant un tel cas. (couvert ou non en cas de dommages).

Bonne journée.
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