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 juré populaire

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noureddine



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MessageSujet: juré populaire   Sam 18 Sep - 7:29

bonjour



j'ai entendu une proposition par laquelle on voudrait mettre des jurées populaire dans les tribunaux correctionnel,elire les présidents des tribunaux. quand pensez vous ?
a titre personnel c'est une mauvaise proposition et je comprends et soutient les réprésentants syndicaux qui ont fait savoir leur désaccord sur cette mesure.
une propositition suivant cette idée pourquoi ne pas mettre en place des jurées populaire pour jugé tous les politiques qui enfrennent la loi?
pourquoi devraient il étre jugé par leur paires , un politique va jugé un politique. un juré populaire seraient a mème de jugé les élus qui auraient commis des infractions pendant leur mandats ou toute infraction pénal.
cette propostion serait très bien vu par les citoyens qui pensent ,qu il y a une justice pour les citoyens ordinaire et une justice pour les puissants .
il y a une personnalité qui a refusé d'étre jugé par ces paire et a souhaité étre traité comme un citoyen ordinaire ,il a été relaxé mais c'est des magistrats indépendant qui l'ont décidé.
chaque jours des nouvelles loi sont votés ,pourquoi ne pas appliquer celle qui éxistent déja .
la france est la championne du monde (a défaut de titre de mondial de foot) de nouvelle loi . ::

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MessageSujet: juré populaire   Lun 20 Sep - 11:43

Bonjour lejuste,

Encore un effet d'annonce d'un politicien en mal de pub.

Ce n'est pas pour demain que cela arrivera.

En effet, il faudrait revoir en profondeur le code de procédure pénale, par exemple l'article 904 du CPP entre autres.
Le jury populaire étant prévu aux assises, voire au tribunal militaire, et pour des peines de plus de dix ans. (crimes)

Bonne journée.
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TOTOCHE



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MessageSujet: TOTOCHE LE RETOUR   Jeu 23 Sep - 7:19

Bonjour,

mon escapade en R.P est terminée.

heureux de revoir la famille, mais tres en colère du reste, (T.C)

Pour répondre au sujet.

Je serais pour la présence de jurés dans tout les tribunaux, (sauf les prud'homme, les T.C devant être éradiqués).

Je trouve assez "bizare" que la justice soit rendue au nom du ^peuple français alors que le peuple en est absent, (sauf les assises)

Justement pour les assises, le rôle des jurés n'est il pas une façon peu "glorieuse"de "refiler" la responsabilité en cas erreurs judiciaires sur les jurès.

N'est ce pas les jurés qui en leurs âmes et conscience décident de la culpabilité ou non d'un justiciable?

Les juges n'appliquant que les sanctions prévues par la loi.

A mon avis , l'enquête est dirigée par un magistrat, exécutée par la police judiciaire, les jurés décident de la culpabilité, et les magistrats, ( du siège) appique les sanctions prévues.

Tout se fait sous le contrôle de la justice et de la police judiciaire, sauf la détermination de la culpabilité.

En clair, si il y a erreur judiciaire s'est....

S'as moi le responsable, (les magistrats), se sont les jurès, moi je ne peux sanctionner que si le peuple, (les jurés) me disent que le justiciable est coupable, donc s'est pas moi qui a décider de sanctionner, je ne fais qu'appliquer les sanctions prévue par la loi, l'erreur se sont les jurés.

S'est un peu se qui a été révélè avec l'affaire d'Outreau, personne n'était responsable, individuelement tous avait fait leur travail en toute indépendance, ( trop) et a la fin plus personne n'était rsponsable de rien, et encore moins coupable.
Pourtant plus de 60 personnes étaient "en charge" de cette affaire, mais si les jurès n'avaient pas reconnus les accusés coupables, il n'y aurait pas eu d'affaire OUTREAU, puisque la justice n'aurait pas eu a sanctionner les coupables si les jurés les avaient reconnus innocents.
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MessageSujet: juré populaire   Jeu 23 Sep - 12:26

Bonjour TOTOCHE,

Il semble que votre "visite" au TC ne soit pas positif pour vous. J'espère me tromper.

Hormis les changements du code de procédure pénale dont j'ai parlé, je ne pense pas qu'un jury populaire pour tous les tribunaux puisse être adopté et mis en place.

1° Pouvons-nous envisager qu'un jury populaire puisse "décider" d'une peine, d'un acquittement ou encore d'un non-lieu dans un tribunal de police ou d'un tribunal correctionnel par exemple ?

Compte tenu du nombre de procès dans ces matières, par jour, par mois ou par année, je ne vois pas comment on pourrait avoir à disposition un jury complet à chaque procès ou audience.

2° Il faut savoir que lorsqu'une erreur judiciaire (en droit cela s'appelle "annulation de condamnation") est avérée, jamais le jury n'est tenu pour responsable, juridiquement parlant, de la décision, mais ce sont les magistrats qui sont mis en cause, ce qui impliquera éventuellement un "dédommagement" financier pour le justiciable par le ministère de la justice et donc de l'état.

"l'Erreur judiciaire" étant définie et réparable, éventuellement, par les articles 622 du Code de Procédure Pénale (CPP) et des articles 595 et suivants du Code de Procédure Civile (CPC).

3° Mon travail passé ne m'aurait pas permis (pas plus qu'aujourd'hui) ,d'être choisi comme juré mais il faut savoir que les jurés ne prennent leur décision que d'après ce qu'ils ont entendu lors du procès (facultativement par les explications des magistrats, président et assesseurs, lors de la délibération) et donc, les membres du jury n'étant pas des professionnels du droit, ils ne pourraient être reconnu "responsable" pour le verdict, quel qu'il soit.

Bonne journée.
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MessageSujet: Re: juré populaire   Jeu 23 Sep - 14:07

Bonjour Admi,

Bien sur , je reste sur "l'idée", dans la réalité il faudrait des jurés a demeure et bien sur cela impliquerai au moins une indemnité, vue l'état des finances de notre pays.....

mais je reste quand même sur que:

un jury populaire serait bien le meilleur represantant du peuple puisque élu par le peuple.
Les juges paliant justement a l'ignorance du droit des jurés, il resterait quand même le reflet de la société.
En son temps le maintien de la peine de mort était souhaité par la peuple et elle a ete quand même abolie......

Sincèrement je pense qu'une grande partie du mécontentement du puple vient pour le principal que les décision d ejustice sont rendues par des juges au nom du peuple alors ( a moins que je me trompe) le droit de justice est un droit régalien dont a défaut du roi, s'est l'état qui est dépositaire de ce droit;

A ce que sache le euple n'est pas l'état donc....

Bien sur je reste réaliste, un jury populaire n'empêchera jamais les erreurs populaire, mais je pense au système de l'inquisition qui n'était pas " coupable" les religieux ne faisant que de se "renseigner" pour transmettre les "infos" au frere qui connaissait le droit et une fois le droit dit le "coupable" etait remis au bras séculier qui exécutait la sentence.

S'était un peu plus compliqué mais le fait était bien que la religion et les religieux n'avaient pas de sang sur les mains, ils ne faisaient , ( les pauvres) que leurs devoirs pour sauver les âmes perdues ce qui entrainait forcément une condamna tion par la bras séculier.
S'est c eque je reseents avec notre justice, quand il y a erreur s'est une erreur de l'institution judiciaire, pas du juge, ni de la chambre qui a jugé.

pour les assises je pense ( a moins que) les jures votent en leurs âmes et conscience si l'accusé est coupable ou non et les juges appliques la loi donc prononce la sanction applicable.
par exempler les jures peuvent être convaincus que l'accusé est coupable avec ou sans circonstances atténuantes ce qui entraine forcement les juges a sanctionnés le coupable en tenat compte des circonstances atténuantes, ( ou pas)
donc s'est le peuple qui decide de la culpabilité et les juges sont "contraints) de prescrire les sanctions prévues aux chefs d'inculpation

la s'arrête la comparaison avec l'inquisition, on n'est plus a la question mais le fond reste quand même le même.

Pour le T.C ... effectivement cela s'est très mal passé et bien sur sans moi
je vais voir ce qu'il conviendra de faire, ( mais je ne me fais aucune illusion)

Bonne fin de journée.
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MessageSujet: juré populaire   Jeu 23 Sep - 14:56

TOTOCHE,
Heureusement, nous ne sommes plus au temps de l'inquisition, la torture n'étant plus appliquée aujourd'hui pour faire avouer un suspect, si nous laissons de côté la possibilité de la "torture morale" pratiquée par les forces de l'ordre et que ne manqueront pas de rappeler certains "contestataires" ! pirat bom

Bonne soirée.

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MessageSujet: Re: juré populaire   Ven 24 Sep - 9:16

Bonjour,

Bien sur, l'inquisition pratiquuait la torture, de nos jours les pratiques barbares n'existent plus.
je voulais dire tout simplement que la fragmentation des procédures et des rôles de chacuns fait que plus personnes n'est responsables de quoi que ce soit.

La police judiciaire enquête sous le contrôle du proc, qui lui dirige l'enquête suivant les rapports de police.
Les juges jugent suivant les arguments du ministère public, les jurés se font leurs convictions suivant ce qu'ils entendent pendant le procès.
bien nsur il y a l'avocat qui plaide. Mais a la fin de la fin les jurés se retire avec les juges pour délibérer.
je pense que s'est justeent a ce moment que tout se joue pour l'accusé.

Les jurés vont se positionner, coupable ou non coupable, s'est leur rôle bien sur , mais ce qui me trouble est bien que les jurés ne sauront jamais comment l'enquête a été menée, ( a charge uniquement ou à charge et décharge ???)
Une enquête menée uniquement a charge ne peut qu'apporter que des preuves de culpabilité, tout comme un eenquête uniquement aà décharge apporte que des preuve d'innocence.

Une fois la culpabilité reconnue par les jurés, les juges appliquent les sanctions prévues par la loi, ( prison, amendes ...)

dans se système issu de la justice de l'ancien régime, dont l'inquisition, à mon sens , les participants sont tous réduits à un rôle qui n'est jamais prédominant, donc en cas d'erreurs ou de fautes, le fautif ( a mes yeux) ne peut l'être, puisque sont rôle n'est pas déterminant, seule le "protocole" de la justice est déterminant, donc plus personne n'est responsable de la finalité.

par exemple un oubli de rapport tendant a disculper un accusé, fait que l'accusé est condamné, par le juge et les jurés, mais ces derniers ne sont pas responsables puisque su'ils n'ont pas connaissance de ce rapport.
celui qui oublie ce rapport n'est pas non plus responsable puisque ce rapport n'est pas demandé par le magistrat.
Et ainsi de suite.

( s'est un peu tiré par les cheuveux mais il faut bien illustré de façon tres comprehensible pour tous)

Et je ne parle même pas d'affaires si monstrueuses ou l'émotion l'emporte sur la raison,et l'analyse sereine de l'affaire ( voir OUTREAU).

Je prétends pas avoir la solution miracle, mais j'ai discuté avec un ancien juré, a ces dires, les juges sont les "maitres" des delibérations et l'emporte toujours sur les jurés, les juges sont des "personnages" qui ont l'espérience de la justice, les jurés non, alors qui décide quoi et comment se passe réellement le délibéré ? ?

la je suis septique, mon expérience toute nouvelle ne fait que conforter ce que je craignais un peu sans vraiment y croire, mais force est de constater que ce que l'on voit avec ses yeux de profanes n'est pas une vision de la réalité vraie.

A moins que mon ignorance du sujet et mon absence d'expérience de terrain m'induisent en erreur.

Bonne journée à tous.
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noureddine



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MessageSujet: Re: juré populaire   Jeu 28 Oct - 6:52

bonjour


il y a trois magistrats avec les jurées,mais c'est certainement vrai qu'il suffit qu'il y une personnalité un peu plus fort
dans un jury pour faire basculé une condamnation . aucun systhème judiciaire n'est infaiblible ,mais quelquefois est on le voit
a travers les affaires ou les accusée ont été acquittés.
comment empéchez des erreurs judiciaire ,mettre a égalité l'accusation est la défense ,d'un coté vous avez toute la puissance publique et de l'autre la défense qui ne dispose pas des mèmes moyens ,dans la réalité on vous dira mais l'enquète se fait a charge et a décharge ,tout démarre au début de l'enquète les premières investigation . pourquoi ne pas mettre un section qui enquète a charge et une autre a décharge et faire une synthèse publique en présence des avocats de la défense et du réprésentant publique bien entendu dès le début de l'enquéte,cela évitera bien des erreurs .


bonne journée



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TOTOCHE



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MessageSujet: Re: juré populaire   Jeu 28 Oct - 12:48

Bonjour,

cele reviens un peu a mon idée, tout commence dès le début de l'enquête, normalement s'est un binôme d'enquêteurs qui enquête donc au minimum 2 personne, j ene vois pas ce qui emp^che un policer d'enquêter a charge et le 2eme a décharge.
On aurait bien une égalité d emoyens entre l'accusateur et l'accusé.

Je repense sovent a ce qui serait arrivé si la jeune fille qui sous pression m'vait reconnu comme son agresseur.
je suis convaincu que les 2 policers eux aussi auraient enquêté uniquement a charge et j'aurais ete fortement defavorisé et l'issue de l'affaire aurait ete .... ????

s'est ce qui s'est passé pour Outreau, ou un epersonne poursuivie pour des faits a racontée n'importe quoi et ce n'importe quoi a été pris pour argent content.
Les arguments des "accusés" ont ete ignorés, seuls les "racontars" d'une personnne ont ete pris en compte et on a vu ce que cela a donné.

Tout le monde a fait son travail compte tenu des informations fournies par quelqu'un d'autre;

Si j'ai bonne mémoire, environs 60 personnes ont ete en rapport directe avec cette affaire, des enquêteur a la chambre d'accusation et tout le greffe, bref 60 personnes qui disposait de la puissance de la justice, et en face des simples individus mis en détention donc sans aucins moyens autres que ceux qu'on veut bien leurs laisser.

des "erreurs" je suis convaincu qu'il y en a des quantités et des quantités, ais du fait qu'elles sont des "petites" affaires" elles n esont pas médiatisées donc reste dans l'ombre de la place publique.

je ne sais pas exxactement ce que je risquai avec mon affaire, mais cerainement quelques années de prison.

Je me rapelle d'une affaire des années 70 ou un homme accusée de vols, larcins, et de comportements violents, de bagarreur, bref un mauvais sujet ,
Il; passait devant au tribunal (penal) pour avoir frappé un epersonne bien plus agée que lui, et le ministère public le depeignait comme la dernière des brutes.

Bien sur son avocat lui le préentait comme un brave garcon un peu soupe au lait mais rien de bien méchant.

Il y avait peut être du vrai des deux cotés, mais le plus etonnant est bien que l'accusé ne pouvait pas être l'auteur des faits reprochés, au moment de fait il etait hospitalisé et opéré.

mais du fait qu'il avait une étiquette, ca ne pouvait être que lui surtout que l'accusateur (son voisin) le chargeait un maximum.
mais tout le monde avait oublié l'origine du conflit a savoir un droit de passage allant d'une route a un grand champ, ou l'accusateur ne se genait pas de faire passer des engins agricole dans tout les sens defoncant tout bien au dela du passage autorisé.
d'ou a la suite de nombreux echange d emots doux, il y a eu une bagarre assez violente entre l'accusé et le voisin (aidés de ses deux fils).

ce qui a soit disant ete le plus prejudiciable a l'accusé était qu'ilo n'avait pas pris le profil bas qu'il convient, bien au contaire il affirmait "se defendre" de toutes agressions physiques a son encontre quelque soit son agresseur.
Il a donc ete condamné sevèrement, son comportement prouvait les accusations portées contre lui.

Donc quand on est accusé il faut s'aplatir comme une crèpe, ( donc se comporter comme un fautif tout penaud) sinon s'est la sanction plus sevère qui tombe.
ee qui laisse donc penser qu'une fois accusé, il faut savoir jouer la bonne partition independament de la verité, coupable vrai ou victime d'une fausse accusation, pas d'importance, ce qui compte avant tout est de faire ce qu'il faut pour s'en sortir.

Bonne journee.
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MessageSujet: juré populaire   Jeu 28 Oct - 15:22

Bonsoir,

Il est impossible de désigner deux OPJ l'un pour chercher les éléments d'enquête à charge et un autre à décharge.

En effet, une enquête préliminaire tout comme une enquête pour rechercher le ou les auteurs responsables (supposés) d'un délit ou d'un crime, est tout d'abord confiée à un "seul" OPJ que l'on appelle le directeur d'enquête. (terme qui d'ailleurs n'a aucun fondement légal).

Cet OPJ appartiendra obligatoirement et dans la majorité des cas, au corps de commandement (commandant, capitaine ou lieutenant de police).

C'est lui qui, même s'il fait appel à un ou plusieurs OPJ plus ou moins gradés que lui pour l'aider dans ses recherches, voire APJ ou simples enquêteurs, restera le seul responsable vis à vis du procureur ou du juge d'instruction (en cas d'instruction) et qui transmettra ses conclusions, qu'on appelle "rapport de synthèse" aux autorités judiciaires. (dossiers complexes impliquant plusieurs protagonistes par exemple).

En fin de compte, c'est toujours le procureur ou le juge d'instruction qui décidera des suites à donner.

Si tout marchait comme on le souhaite, la vie serait plus simple et encore.....

Bonne soirée.
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MessageSujet: Re: juré populaire   Ven 29 Oct - 12:39

Bonjour,

Evidement si il faut multiplier par deux le nombre d'enquêteurs sur une affaire, ( une moitié enquetant a charge et l'autre a decharge) cela augmenteria considerablement les effectifs de la police judiciaire.

mais ce n'est pas cela qui me "froisse" s'est bien pendant l'enquête que j'ai des doutes.

Supposons (pour illustrer) que Mme X est est LA plaignante et dépose plainte pour harcellement sexuel sur son lieu de travai, par Mrs Y.

Plainte est déposée donc interpellation de Mr Y qui se retrouve dans les locaux de la police .

( reprenez moi si il y a erreur)

L'O.P.J decide d'une mise en garde a vue, r Y est donc placé en cellule, docn fouille, retrait de ceinture, lacets, bref mise en garde a vue dans les règles de l'art.

Et la Mr Y attends d'être interrogé par l'O.P.J. L'interrogatoire commence après avoir "mariné 3 heures en cellule, (3 h pour bien illustrer), et la les questions pleuvent, questions pièges, questions identiques mais présentées differament, bref du bon boulot d'enqueteur, jusqu'a la rien d'extraordinaire, mais ( pour mon exemple) que Mr Y accusé d'avoir "coincé" Mme X dans le réduit de la photocopieuse le lundi a 12 h 30 ( pendant l'heure du service de cantine ou 30 personnes prennent leurs repas.
Mr "Y" declare y avoir pris son repas en compagnie de ses collègues "A","B","C" qu'il est sorti de son bureau, prit son repas, et est retourné a son bureau en compagnie de ses trois collègue, donc il est faux et peut prouver qu'il n'a "coincé" Mme "Y" a 12 h 30 dans le réduit à photocopie.

Il me semble que cette declaration devrait être vérifiée, si elle se revèle être vraie, l'accusatrice peut être soupconnée de fausse accusation, si la declaration est fausse, la s'est le mis en cause qui "s'enfonce"

Alors pourquoi qu'un O.P.J ne pourrait il pas "charger" un de ses subordonnés de verifier les declaration du mis en cause, et un autre subordonné de verifier les declarations de l'accusatrice.

Il y a toujours l'O.P.J directeur d'enquête et ses subordonnés , (A.P.J voir de simples enqueteurs)il n'y a rien de fondamentalement different dans les rôles, seul le mode operatoire change.

Il est bien difficile quand on se retrouve dans les locaux de la police de se defendre contre des accusations, on ne peut rien apporter, rien montrer ou démontrer quand on a pour seul liberte de mouvement de repondre a des questions dans un bureau et d'attendre dans une cellule.

Quand l'O.P.J veut bien recevoir une info, il faut encore attendre qu'elle soit verifier et encore faut il que l'O.P.J veuille bien la verifier, si s'est oui, il faut attendre le résultat de la verification, si s'est non, alors un élements disculpant le mis en cause ne sera jamais "joint" au dossier de synthese et l'analyse du magistrat sera sur un dossier incomplet, voir "pipé" par une bonne préparation du "coup" porté contre une personne genante pour la pseudo vitime.

bien sur je vais chercher assez loin des complications, mais il y a des affaires (actuelement) ou on peut se poser des question sur les vraies raisons de certaines plaintes.

Je reste convaincu que bien des "petites affaires" sont traitées a la va vite et que des personnes se retrouve punies pour des faits qu'elles n'ont jamais fait, mais du fait de la legèreté de la peine, pas besoin de sortir la "grosse artillerie" pour decouvrir la verite.

mais la vraie victie peut aussi avoir un effet "domino, par exemple une petite condamnation peut mettre "hors course" un candidat a la mairie ou au conseil general, jeter du discredit sur une personne qui risque de vous gener dans vos ambitions.

Un magistrat retraité en a fait etat dans certaines affaires, ou il(le magistrat/auteur) etait persuadé que les accusations portées contre le justiciable avait pour but inavoué d'écarter un concurents aux interêts de certtaines personnes en place, mais les enquêtes n'en faisant pas etat, il ne pouvait en tant que magistrat "diriger" les debats au dela de la plainte et du champ d'enquête bouclée par l'O.P.J et le magistrat instructeur.

personnelement je ne sais aps si ce "type" d'affaire est fréquent ou pas mais quand on suit l'affaire "Kerviel" on peut se poser des questions sur le comment est menée l'enquête

Si en plus les juges, (du siège) ne peuvent pas aller au dela du sujet de la plainte ni obtenir d'autres informations complementaires (de la seule compétence du parquet), tout repose bien sur le directeur d'enquête et de la manière ou il entend mener son equête, ( accepter de verifier les declarations du mis enn cause ou en ignorer certaines afin de plomber le mis en cause)
ce n'est même plus un question de conviction ou de flair du policier, mais tout simplement être victime de ses emotions voir du pouvoir de nuisanceque certaines personnes peuvent utiliser sans risque.

Bien sur mon exemple est une carricature de ... rien du réel en particulier mais je pense qu'elle est le reflet de beaucoup de petites affaires traitées a la va vite mais qui ont de lourdes conséquences pour ceux qui en sont victimes.

bonne journée.
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