Bonjour,
Je viens de regarder un reportage sur les avocats.
Participaient aux débats, 2 avocats, 1 procureur, un juge du siège (?), un juge des libertés.
j'ai été outré que des personnes dont la profession est la pratique du droit, avoir des interprétations totalement différentes voir en totale opposition.
Un exemple pris dans les débats qui m'a révolté.
Un avocat affirme que les textes de lois sont la pour être aussi bien utilisés pour défendre les intérêts de son clients que pour "contrer" les arguments de la partie adverse.
Je conçois parfaitement qu'un avocat se base sur un texte de loi pour prouver que son client est victile d'un fait réprimé par ce texte deloi.
Ce qui me semble parfaitement naturel.
Se plaindre d'un fait sans apporter la preuve que ce fait est interdit par la loi serait a mon avis une absurdité.
Mais qu'une loi interdise de faire une chose et cette loi soit présentée comme une preuve de culpabilité doit être rejetée, un texte de loi n'est pas une preuve de culpabilité.
Pour moi petit citoyen lambda je ne comprends plus rien, et encore moins quan le juge (du siège) de rebondir en affirmant que le fait de citer une loi comme ne prouve nullement la culpabilité de celui qui est mis en cause.
Comme il s'agissait d'une affaire de vol commis par des membres du personnel d'une grande surface et que 3 condamnations sur les 4 "mis en examen" ont été infligées a une bande organisée.
le 4eme compère du moins son avocat ayant plaider que la loi interdisait effectivement le vol, mais que son client ne pouvait être condamné sur le seul argument qu'une loi interdisait de faire ceci ou cela, ce qui n'est nullement une preuve que son client soit coupable de la violation de la loi.
A l'avocat de plaider.
Il faut apporter la preuve que mon client s'est effectivement rendu coupable de la violation de la loi en apportant la preuve que s'est bien en connaissance de cause qu'il a commis un fait interdit et réprimé par la loi.
A ce que j'ai compris, quand on porte plainte pour vol , Il faut déposer sa plainte, (normal)citer les lois et articles violés par les délinquants ( déjà un peu plus compliqué) et en plus apporter la preuve que les délinquants ont commis leur forfaits en parfaite connaissance de cause de la violation de la ou les lois ? ? ? ? ( la je crois que s'est mission impossible)
Mais ce qui m'a fait vraiment bondir est que le juge du siège est parfaitement d'accord avec cet avocat.
" Pour condamner quelqu'un il faut nous apporter non seulement la preuve que le prévenu est bien le coupable des faits qui lui sont rapprochés mais aussi qu'il a délibérement commis ses forfaits en parfaite conanaissance de cause" et à l'avocat de rencherir,
"On peut commettre des faits soit involontairement soit volontairement, dans le premirs cas on est responsable dans le second coupable".
J'avoue ne plus rien comprendre, si on est reponsable d'un fait répréhensible on en est bien coupable même si l'acte est involontaire. un accident de vfoiture parfaitement involontaire, le conducteur est bien responsable de l'acideent et il est bien condamnable au moins civilement pour réparer les préjudices subis par la victime ou ses ayant droits, (généralement payé par l'assurance du fautif).
il n'y a pas besoin pour la victime de prouver que le conducteur a provoqué l'accident de façon volontaire ou involotaire, il doit lui suffire de demander justice en portant plainte et a mon avis la seule preuve qu'elle doit apporter est qu'elle est bien victime d'un accident de la circulation et non pas victime d'une chute a domicile et encoure moins de prouver que le conducteur a délibérement provoquer l'accident, et pourquoi pas allez plsu loin en rendant obligatoire d'apporter la preuve des motivations du conducteur et puis quoi encore.
La j'avoue ne plus rien comprendre ou je suis complétement perdu dans un français "technique" que je ne comprends pas.
P.S a savoir que cet avocat s'est "savoureusement régalé" a écraser et ridiculiser une victime d'un accident de la route, en la "noyant" de grands mots et de grandes phrases
TOTOCHE