Forum de discussion Justice, société, questions sur tout ou presque |
| | VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE | |
| | Auteur | Message |
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TOTOCHE
Nombre de messages : 704 Age : 72 Localisation : gironde Date d'inscription : 02/09/2008
| Sujet: VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE Jeu 28 Jan - 13:57 | |
| Bonjour à tous,
Je me suis installé à la campagne, je possède un grand terrain dont une partie a été mise en culture potagère, ( environ 500 m2) J’ai vu bien trop grand, il est évident que la récolte va dépasser et de loin mes besoins personnels ?
Je me pose donc la question suivante : Puis-je vendre le surplus sur des marchés communaux ?
Je me suis adressé à la mairie de mon village, les deux fonctionnaires ne sont pas d’accord, l’une prétend que oui mais à titre occasionnel, l’autre prétend que l’on a pas le droit de vendre sur le domaine public, ( marchés du village ou bords de routes), sans être commerçant ou agriculteurs inscrit soit au registre du commerce ou à la chambre d’agriculture, voir les eux. Un agriculteur ne peut faire « du commerce » et vis versa.
Il serait dommage de perdre la récolte à venir. Je précise que ma production est absolument personnelle et provient de mon jardin potager.
merci pour les réponses, totoche | |
| | | Admin Admin
Nombre de messages : 910 Age : 82 Localisation : Loiret Date d'inscription : 01/09/2008
| Sujet: VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE Jeu 28 Jan - 14:52 | |
| Bonjour TOTOCHE, Je vais vous faire une réponse à la Pyrus compte tenu de mes connaissances.
C'est la deuxième réponse que l'on vous a faite à la mairie: Un particulier ne peut vendre sa production personnelle, sur les marchés par exemple, sans être inscrit au registre du commerce ambulant voire inscrit au répertoire des métiers.
Personnellement, il serait plus judicieux de vendre à des amis, voisins etc...avec un prix attractif.
Toutefois, attention au "chiffre d'affaire" car cela pourrait être considéré comme du travail dissimulé.(délit).
Pourquoi ne pas en parler directement avec le Maire ?
Ce n'est que mon avis qui n'engage que moi avec le risque d'erreur possible.
A+ | |
| | | TOTOCHE
Nombre de messages : 704 Age : 72 Localisation : gironde Date d'inscription : 02/09/2008
| Sujet: Re: VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE Jeu 28 Jan - 17:01 | |
| merci pour votre réponse, pour les voisins pensez bien qu'ilsont leurs jardin potager, ils vont pas faire la queue pour acheter les légumes du "parisien"
Il y a des petits maraichers, a voir si il est possible de "discuter" avec eux, à voir.
Totche | |
| | | usufruit
Nombre de messages : 207 Date d'inscription : 15/09/2008
| Sujet: Re: VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE Ven 29 Jan - 3:30 | |
| si je prends l'exemple de ce qui se passe dans ma ville, chaque matin il y a le marché paysan et ceux qui viennent là : - ont obtenu une autorisation de la Mairie d'installer leur stand, - paient pour cet emplacement chaque mois - et bien sur sont agriculteurs producteurs déclarés à la MSA ils ne doivent vendre que leur production personnelle, d'ailleurs il y a parfois des controles qui tournent vinaigre car certains ont tendance à aller se ravitailler chez les grossistes pour gonfler leur étal.....
En dehors de ce marché réservé aux agriculteurs locaux on ne peux pas vendre sur le domaine public si on est pas commerçant, ce serait de la concurrence déloyale reste comme disait admin de vendre à des particuliers mais bien entendu si tu te trouves dans une region très agricole et si les gens du coin font aussi leur jardin il risque de ne pas y avoir beaucoup d'amateurs le mieux à mon avis est de faire marcher le bouche à oreille peut etre developper le fait que les gens viennent choisir et ramasser leurs fruits et légumes eux memes, c'est à la mode en ce moment, mais pas de publicité officielle qui pourrait t'attirer des ennuis avec les commerçants et agriculteurs. | |
| | | TOTOCHE
Nombre de messages : 704 Age : 72 Localisation : gironde Date d'inscription : 02/09/2008
| Sujet: Re: VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE Ven 29 Jan - 12:31 | |
| Bonjour,
Merci usufruit pour votre réponse.
Evidement dans une région agricole, ( surtout vinicole) vouloir vendre sa petite production n’est pas du plus aisé, tout le monde à sa petite combine, à qui à son potager ou son fournisseur de….ce qu’il a besoin
Mais l’année prochaine je ne referais pas la même erreur, je vais réduire d’au moins 50% mes plantations. Quand on arrive en campagne, on se laisse emporter par le « tout nouveau » on voit toujours trop grand ou trop petit…. On va faire ceci, on va planter cela, et il faut la tondeuse, le motoculteur bref, la petite maison de campagne se transforme en vraie exploitation agricole et on se retrouve avec des excédents à ne plus quoi savoir en faire.
J’ai bien pensé à une maison de retraite dans un village pas très loin, peut être qu’un don en nature leur ferait du bien aux finances.qui sait ? ? . Mais la mon vécu de citadin me dit «soit prudent » à savoir comment cela peut être perçu
Quand on quitte une ville de 12 000 habitants, sur 2,4 km2, sur-urbanisée de la banlieue parisienne ou tout le monde se monte sur les pieds sans même se voir.
Atterrir dans petit bourg de 400 âmes encerclé de 6 hameaux dispersés sur plus de 12,5 km2, (mon hameau, 7 maisons et 19 habitants à 1,5 km du bourg), il est évident que la mentalité des gens n’est pas la même que dans la jungle parisienne.
Pour en revenir au fil du sujet, il y a ( sauf erreur de ma part) des us et coutumes reconnues par la justice, peut être que ?? Qui sait mis la, il faut se renseigner, et le monde de la campagne n’est pas très bavard comparée aux citadins qui ne cessent de « causer » sur tout la plus part du temps sans rien savoir du sujet de la conversation.
Bonne journée à tous.
Totoche | |
| | | usufruit
Nombre de messages : 207 Date d'inscription : 15/09/2008
| Sujet: Re: VENDRE SA PRODUCTION PERSONNELLE Ven 29 Jan - 18:19 | |
| effectivement s'il s'agit de petits hameaux les habitants ne t'ont pas attendu pour faire leur propre jardin, pour vendre il vaudrait mieux proposer les services à des gens qui habitent une petite ville pas trop loin, mais encore faut il en connaitre, sinon il reste la congelation, donner aux resto du coeur ou autre, et si malgré tout il y a surproduction bien sur planter moins l'année prochaine | |
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